56 fiches d’arrêts AVEC Propositions de plans et commentaire. 211 pages

Cette version concerne les chapitres suivants : Du mariage, Du divorce, De la filiation, De l’autorité parentale, De la minorité de la tutelle et de l’émancipation, De la majorité et des majeurs protégés.

Elle couvre la période de 1838 à 2018, avec commentaires et observations.
En bonus, Sélection des arrêts, portant sur le droit de la famille, tirée des rapports annuels de la cour de cassation, de l’année 1999 à l’année 2020.

Classification et organisation : M. Bellamallem
Editeur : Les éditions RJCC...

Résumé:

Le présent panorama a vocation à recenser les décisions les plus marquantes rendues par la deuxième chambre civile au cours des années 2015 à 2021, en particulier celles publiées et particulièrement commentées.

À propos des auteurs:

Service de documentation, d’études et du rapport de la Cour de cassation.
Bureau chargé du contentieux de la deuxième chambre civile,
...

Le présent panorama a vocation à recenser les décisions les plus marquantes rendues par la première chambre civile de la Cour de cassation au cours des années 2015 à 2021.

Il comprend, outre les arrêts mentionnés au rapport, les arrêts mis en ligne sur le site internet de la Cour, les avis rendus par la Cour de cassation relatifs aux contentieux de la première chambre civile et une sélection d’arrêts publiés faisant l'objet de nombreux commentaires.

Pour chaque arrêt, le sommaire est reproduit ainsi que les références doctrinales des commentaires....

MB, Les grands arrêts du droit des personnes, ed. RJCC, Paris, 1er ed, oct 2022, sous n° 0922.
Nombre d'arrêts : 24 arrêts,
Nombre de pages: 104 pages.  
Cette version concerne les chapitres suivants : Des droits civils, Du respect du corps humain, GPA, Des actes de l'état civil, De la modification de la mention de prénoms, de nom et du sexe, De la nationalité française, Du domicile, Des absents

Elle couvre la période de 1876 à 2019, elle contient tous les grands arrêts avec le résumé des faits et les commentaires de la doctrine française....

  يجمع هذا الكتاب بين دفته القرارات البالغة الأهمية لمحكمة النقض الفرنسية فيما يتعلق بقانون الأشخاص، وكل ما يهم الحقوق المدنية للأفراد من احترام للحياة الخاصة، واحترام الجسم الإنساني والبصمات الوراثية، وما يتعلق بالجنسية الفرنسية، والحالة المدنية (الاسم، الجنس..)، والموطن، والمتغيبين،

ونضع هنا القرارات كما نشرها هذا الموقع [1]، وهي تهم القرارات الكبرى التي صدرت عن المحكمة العليا خاصة في الفترة ما بين 2017 الى 2019، نضعها هنا كجزء اول لكتاب قضاء محكمة النقض فيما يخص قانون الأشخاص، على أن نعمل ان شاء الله على تغطية المرحلة ما بعد 2019 الى 2022، في إطار الطبعة الثانية لهذا الكتاب، (للتواصل والاستفسار والحجز انظر وسائل التواصل أعلاه)....