643, Les arrêts (R) du droit du travail : VI. Représentation du personnel, éd. RJCC, 2026, MB
SDER, Les grands arrêts (R) du droit du travail : Livre VI. Représentation du personnel et élections professionnelles : 2003 - 2024, éd. RJCC, Paris, juin 2026, sous n° 643, Coll. Grands arrêts (R), Tome 11. (210 pages). Préparé par : M. Bellamallem
Résumé :
Les grands arrêts (R), portant sur la Représentation du personnel et élections professionnelles , tirés des Rapports annuels de la cour de cassation, de l’année 2003 à l’année 2024.
L’inventaire a été limité sur les arrêts qui ont eu l’honneur de figurer dans les Rapports annuels de la Cour de cassation, l’ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le Rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour les praticiens du droit.
Ce livre comporte l’analyse des principaux arrêts rendus au cours de l’année 2003 à l’année 2024, dans les branches du droit du travail, spécialement, la Représentation du personnel et élections professionnelles, comme il a été élaboré par le Service de Documentation, des Études et du Rapport de la cour de cassation (SDER de la CC). Préparé par M. Bellamallem...
641, Les arrêts (R) du droit du travail : V. Accords collectifs et conflits de travail, éd. RJCC, 2026, MB
SDER, Les grands arrêts (R) du droit du travail : Livre V. Accords collectifs et conflits de travail : 2003 - 2024, éd. RJCC, Paris, juin 2026, sous n° 641, Coll. Grands arrêts (R), Tome 10. (135 pages).
Résumé :
Les grands arrêts (R), portant sur Accords collectifs et conflits de travail, tirés des Rapports annuels de la cour de cassation, de l’année 2003 à l’année 2024.
L’inventaire a été limité sur les arrêts qui ont eu l’honneur de figurer dans les Rapports annuels de la Cour de cassation, l’ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le Rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour les praticiens du droit.
Ce livre comporte l’analyse des principaux arrêts rendus au cours de l’année 2003 à l’année 2024, dans les branches du droit du travail, spécialement, Accords collectifs et conflits de travail, comme il a été élaboré par le Service de Documentation, des Études et du Rapport de la cour de cassation (SDER de la CC). Préparé par M. Bellamallem...
639, Les arrêts (R) du droit du travail : IV. Égalité de traitement, discrimination, harcèlement, MB
SDER, Les grands arrêts R du droit du travail : Livre IV. Égalité de traitement, discrimination, harcèlement : 2003 - 2024, éd. RJCC, Paris, juin 2026, sous n° 639, Coll. grands arrêts (R), Tome 9. (90 pages).
Les grands arrêts (R), portant sur Égalité de traitement, discrimination, harcèlement, tirés des Rapports annuels de la cour de cassation, de l’année 2003 à l’année 2024.
L’inventaire a été limité sur les arrêts qui ont eu l’honneur de figurer dans les Rapports annuels de la Cour de cassation, l’ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le Rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour les praticiens du droit.
Ce livre comporte l’analyse des principaux arrêts rendus au cours de l’année 2003 à l’année 2024, dans les branches du droit du travail, spécialement, Égalité de traitement, discrimination, harcèlement, comme il a été élaboré par le Service de Documentation, des Études et du Rapport de la cour de cassation (SDER de la CC). Préparé par M. Bellamallem
Sommaire..
637, Les grands arrêts (R) du droit de travail : III. Santé et Sécurité au travail, SDER
SDER, Les grands arrêts (R) du droit du travail : Livre III. La santé et de la sécurité au travail : 2003 - 2024, éd. RJCC, Paris, juin 2026, n° 637, Coll. Grands arrêts (R), Tome 8. (105 pages).
Résumé :
Les grands arrêts (R), portant sur la Santé et Sécurité au travail, tirés des Rapports annuels de la cour de cassation, de l’année 2003 à l’année 2024.
L’inventaire a été limité sur les arrêts qui ont eu l’honneur de figurer dans les Rapports annuels de la Cour de cassation, l’ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le Rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour les praticiens du droit.
Ce livre comporte l’analyse des principaux arrêts rendus au cours de l’année 2003 à l’année 2024, dans les branches du droit du travail, spécialement, la Santé et Sécurité au travail, comme il a été élaboré par le Service de Documentation, des Études et du Rapport de la cour de cassation (SDER de la CC). Préparé par M. Bellamallem...
635, Les grands arrêts (R) du droit de travail : II. Durée du travail et rémunérations, MB
SDER CC, Les grands arrêts (R) du droit de travail : Livre II: Durée du travail et rémunérations, 1er Ed. RJCC, Paris, Juin 2026, n° 635, Coll. Les grands arrêts (R), T 6, classification, M. Bellamallem,
Résumé :
Les grands arrêts, portant sur la durée du travail et rémunérations, tirés des rapports annuels de la cour de cassation, de l’année 2003 à l’année 2024.
L’inventaire a été limité sur les arrêts qui ont eu l’honneur de figurer dans les Rapports annuels de la Cour de cassation, l’ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le Rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour les praticiens du droit.
Ce livre comporte l’analyse des principaux arrêts rendus au cours de l’année 2003 à l’année 2024, dans toutes les branches du du droit du travail, notamment la rubrique intitulée : « Durée du travail et rémunérations ». comme il a été élaboré par le Service de Documentation, des Études et du Rapport de la cour de cassation (SDER de la CC).
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