SDER, Les grands arrêts (R) du droit du travail : Livre I. Contrat de travail, organisation et exécution du travail, 1er Ed. RJCC, Paris, Juin 2026, Coll. Les grands arrêts (R), Tome 6.

Résumé :

Les grands arrêts, portant sur la Santé et Sécurité au travail,, tirés des rapports annuels de la cour de cassation, de l’année 2003 à l’année 2024. 

L’inventaire a été limité sur les arrêts qui ont eu l’honneur de figurer dans les Rapports annuels de la Cour de cassation, l’ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le Rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour les praticiens du droit.

Ce livre comporte l’analyse des principaux arrêts rendus au cours de l’année 2003 à l’année 2024, dans toutes les branches du du droit du travail, notamment  « Contrat de travail, organisation et exécution du travail ». comme il a été élaboré par le Service de Documentation, des Études et du Rapport de la cour de cassation (SDER de la CC).

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Les arrêts les plus significatifs rendus de 2003 à 2024 sont, selon la présentation adoptée désormais par la chambre sociale de la Cour de cassation française, classés en 8 livres :

Livre I.          Contrat de travail, organisation et exécution du travail,

Livre II.        Durée du travail et rémunérations,

Livre III.       Santé et sécurité au travail,

Livre IV.       Égalité de traitement, discrimination, harcèlement,

Livre V.         Accords collectifs et conflits collectifs du travail,

Livre VI.  Représentation du personnel et élections professionnelles,

Livre VII.      Rupture du contrat de travail

Livre VIII.     Actions en justice.

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Cet ouvrage présente les thèmes classiques du droit du travail, depuis la conclusion du contrat de travail jusqu’à sa rupture, en passant par le droit syndical, la représentation du personnel et les conflits du travail.

Cette édition comporte des développements nouveaux, notamment en ce qui concerne :

• le contrôle des clauses contractuelles, en particulier les clauses de mobilité et les clauses salariales ;

• l’évolution des règles visant à garantir l’égalité des droits entre les salariés et à lutter contre les discriminations ;

• l’obligation de sécurité ;

• l’évolution des modes de rupture du contrat de travail : prise d’acte, démission, résiliation judiciaire, ainsi que l’articulation entre ces différents modes de rupture ;

• le principe de loyauté dans la négociation collective et la représentativité des signataires des conventions collectives ;

• les nombreuses décisions rendues en matière de conflits collectifs.

De manière générale, les commentaires tiennent compte de la nouvelle codification, non seulement en mentionnant les nouveaux articles du Code du travail aux côtés des anciens, mais également en adaptant certains développements à ces évolutions.

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Les éditions RJCC est un site dédié à la diffusion des recherches publiées par la RJCC Fr et à la présentation de certaines livres issues de la collection BDPF ; Collection Grands arrêts ;Collection Grands arrêts (R) ; Collection Panorama ;Collection JCCFR.
S’appuyant sur les techniques modernes de l’édition numérique, il contribue à valoriser la richesse de la doctrine et de la jurisprudence en droit privé auprès des chercheurs et juristes....

.M. Bellama, Droit bancaire : instrument de paiement et de crédit, 1e éd. RJCC, Paris, Mars 2024, Coll. BDPF, T 8. (239 pages).

L'ouvrage présente de manière claire et complète les instruments de paiement et de crédit, qui se situent au confluent du droit bancaire et du droit des obligations.

Il a l'avantage de traiter avant tout des questions classiques (chèque, cession de créances professionnelles, etc.), sans pour autant négliger des questions nouvelles qui sont en train de transformer la matière (cryptomonnaies, paiement par smartphone, etc.).

Grâce à l'approche pédagogique que cette collection autorise, l'ouvrage intéresse non seulement les étudiants qui s'initient aux instruments de paiement et de crédit en Master ou qui les approfondissent en vue des examens et concours professionnels, notamment l'examen d'entrée au CRFPA, mais aussi les professionnels qui, dans les cabinets d'affaires, dans les banques et dans les entreprises commerciales, sont confrontés quotidiennement aux opérations bancaires.

Sommaire
Partie 1 : Le systéme bancaire

Les établissements du crédit, Les autorités bancaire, Le monopole bancaire, La responsabilité bancaire

Partie 2 : Les opérations bancaire
Le compte bancaire, le chèque, carte bancaire, virement et prélèvement, les effets de commerce(La lettre de change, Le billet à ordre), La cession de créances professionnelles, Les garanties du crédit,

Manuel + Applications + Corrigés
Cours complet et exercices

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