RJCCFR, Paris
https://fr.rjcc.fr/
– SIRET : 87885851300012
– Adresse : 75 T, Avenue de Wagram, 75017, Paris
– Boutique en ligne
– Directeur : M. Bellamallem
– mohammed.bellamallem@malix.univ-paris1.fr
– Tel : +33767361762
مجلة قم نفر، باريس
مدير النشر : محمد بلمعلم
متجر منشورات الدار
– mohammed.bellamallem@malix.univ-paris1.fr
– Tel : +33767361762
Tables matières des articles de la RJCCFR
Droit Social
Droit Social ( V. AR)
Les grands arrêts (R) du droit du travail et de la sécurité sociale
SDER, Les grands arrêts (R) du droit du travail et de la sécurité sociale : 2003 - 2024, éd. RJCC, Paris, juin 2026, sous n° 649, Coll. Grands arrêts (R), Tome 14. (1 337 pages). Préparé par : M. Bellamallem
Extrait offert en téléchargement
Achetez sur Acdp-paris.fr
Livre VIII. Actions en justice
SDER, Les grands arrêts (R) du droit du travail : Livre VIII. Actions en justice : 2003 - 2024, éd. RJCC, Paris, juin 2026, sous n° 647, Coll. Grands arrêts (R), Tome 13. (94 pages). Préparé par : M. Bellamallem
SDER ; MB, Les grands arrêts (R) du droit du travail : VIII. Actions en justice : 2003 - 2024, ed. RJCC, Paris, juin 2026, sous n 647, Coll. Grands arrêts (R), T 13. (94 pages).
Extrait offert en téléchargement
Achetez sur Acdp-paris.fr
Livre VII. Rupture du contrat de travail
SDER, Les grands arrêts (R) du droit du travail : Livre VII. Rupture du contrat de travail : 2003 - 2024, éd. RJCC, Paris, juin 2026, sous n° 645, Coll. Grands arrêts (R), T 12. (220 pages). Préparé par : M. Bellamallem
SDER ; MB, Les grands arrêts (R) du droit du travail : VII. Rupture du contrat de travail, 1e éd. RJCC, Paris, juin 2026, n 645, Coll. Grands arrêts (R), T 12. (220 pages).
Extrait offert en téléchargement
Achetez sur Acdp-paris.fr
Livre VI. Représentation du personnel et élections professionnelles
SDER, Les grands arrêts (R) du droit du travail : Livre VI. Représentation du personnel et élections professionnelles : 2003 - 2024, éd. RJCC, Paris, juin 2026, sous n° 643, Coll. grands arrêts (R), T 11. (210 pages). Préparé par : M. Bellamallem
Extrait offert en téléchargement
Achetez sur Acdp-paris.fr
Livre V. Accords collectifs et conflits de travail
SDER, Les grands arrêts (R) du droit du travail : Livre V. Accords collectifs et conflits de travail : 2003 - 2024, éd. RJCC, Paris, juin 2026, sous n° 641, Coll. grands arrêts (R), Tome 10, (135 pages).
Extrait offert en téléchargement
Achetez sur Acdp-paris.fr
Livre IV. Égalité de traitement, discrimination, harcèlement
SDER, Les grands arrêts (R) du droit du travail : Livre IV. Égalité de traitement, discrimination, harcèlement : 2003 - 2024, éd. RJCC, Paris, juin 2026, sous n° 639, Coll. grands arrêts (R), Tome 9. (90 pages).
Extrait offert en téléchargement
Achetez sur Acdp-paris.fr
Livre III. La santé et de la sécurité au travail
SDER ; MB, Les grands arrêts R du droit du travail : III. La santé et de la sécurité au travail : 2003 - 2024, ed. RJCC, Paris, juin 2026, sous n° 637, Coll. grands arrêts (R), T 8. (105 pages).
Extrait offert en téléchargement
Achetez sur Acdp-paris.fr
Les grands arrêts R du droit du travail
SDER, Les grands arrêts R du droit du travail : II. Durée du travail et rémunérations : 2003 - 2024, 1 ed. RJCC, Paris, juin 2026, sous n 635, Coll. grands arrêts (R), T 7. (182 pages).
Extrait offert en téléchargement
Achetez sur Acdp-paris.fr
Livre I. Contrat de travail, organisation et exécution du travail
SDER ; MB, Les grands arrêts R du droit du travail : I. Contrat de travail, organisation et exécution du travail, 1 ed. RJCC, Paris, juin 2026, sous n 633, Coll. grands arrêts (R), T 6. (178 pages).
Extrait offert en téléchargement
Achetez sur Acdp-paris.fr
Les grands arrêts (R) du droit de la sécurité sociale
SDER, Les grands arrêts (R) du droit de la sécurité sociale, Ed. RJCC, Paris, juin 2026, n° 631. Coll. Les grands arrêts (R), Tome 5. (108 pages).
Extrait offert en téléchargement
Achetez sur Acdp-paris.fr
Les grands arrêts (R) du droit du travail
SDER, Les grands arrêts R du droit du travail : 2003 - 2024, ed. RJCC, Paris, juin 2026, sous n 629, Coll. grands arrêts (R), T 4. (852 pages).
Extrait offert en téléchargement
Achetez sur Acdp-paris.fr
Les grands arrêts du droit du travail
MB, Les grands arrêts du droit du travail, 1e éd. Éditions RJCC, Paris, juin 2026, sous n° 627. Collection : Grands arrêts, Tome 18, MB (350 pages).
Extrait offert en téléchargement
Achetez sur Acdp-paris.fr
Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit du travail
MB, Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit du travail, 1e ed. RJCC, Paris, juin 2025, Les grands arrêts, T 18, sous n° 627. (350 pages).
Extrait offert en téléchargement
Pour commander le livre cliquez ici
Panorama des arrêts significatifs de la chambre sociale
SDER, Panorama des arrêts significatifs de la chambre sociale, 1er éd. RJCC, Paris, nov 2022, RJCC Fr, 10 nov. 2022, Coll. Panorama, Tome 5, sous n° 651. (426 pages).
Extrait offert en téléchargement
commander le livre cliquez ici
Articles
Sakina Anoubi, La clause de non-concurrence en droit du travail, RJSociale, 20 février 2021, n°07.
231 : Contrôle de la durée du travail et géolocalisation, Soc., 19 décembre 2018, SDER, RJCCFR, 17 oct. 2022
650 : Panorama des arrêts significatifs de la chambre sociale 2020, RJCCFR, 27 déc. 2021
201, Avocat collaborateur et contrat de travail : Chambre mixte, 12 février 1999, SDER, RJCCFR, 4 juil. 2020
384 : Panorama des arrêts significatifs de la chambre sociale 2019, RJCCFR, 24 avr. 2020
613 : prise d’acte, application de l’article 1226 du code civil (non) : Soc., 3 avril 2019, n° 19-70.001, RJCCFR, 3 avr. 2020
623 : MB, le livre : Grands arrêts du droit du travail , 4 ed. Dalloz, 2008, RJCC, 17 mars 2020, sous n° 623.
437 : Les chauffeurs Uber se sont des salariés et non pas des travailleurs indépendant - Cass. soc. 4 mars 2020, RJCCFR, 4 mars 2020
333 : Préjudice d'anxiété : Cass. soc, 11 septembre 2019 , RJCCFR, 11 sept. 2019
605 : contrat de chantier, résiliation du contrat de mission (non) : Soc., 9 mai 2019, n° 17-27.493, RJCCFR, 9 sept. 2019
603 : contrat de travail à durée déterminée, rupture anticipée, rupture illégale, indemnisation, perte de chance : Soc., 3 juillet 2019, n° 18-12.306, RJCCFR, 3 sept. 2019
609 : rémunération variable, clause devariation, éléments objectifs indépendants de la volonté de l’employeur, Soc., 9 mai 2019, n° 17-27.448, RJCCFR, 9 juil. 2019
608 : indemnité d’occupation du domicile à des fins professionnelles, nature, détermination : Soc., 27 mars 2019, n° 17-21.014, RJCCFR, 27 juin 2019
600 : clause permettant la modificationunilatérale du contrat de travail, : Soc., 14 novembre 2018, n° 17-11.757, RJCCFR, 14 juin 2019
607 : Temps partiel : précisions sur la sanction du non-respect du délai de prévenance : Soc., 27 mars 2019, n° 17-21.543, RJCCFR, 27 mai 2019
610 : Conditions de nullité d’une conventionpar laquelle le salarié renonce à des avantages conventionnels ou d’ordre public : Soc., 23 janvier 2019, n° 17-21.867, RJCCFR, 23 mai 2019
602 : Demande de requalification d’un contratde travail à durée déterminée : Soc., 14 novembre 2018, n° 16-19.038, RJCCFR, 15 avr. 2019
612, liste des candidatures, prohibition desdiscriminations entre les sexes, Soc., 13 février 2019, RJCCFR, 8 avr. 2019
611 : Impossibilité de tenter un règlementamiable en matière électorale : Soc., 19 décembre 2018, n° 18-60.067, RJCCFR, 8 avr. 2019
477 : Réparation du préjudice d’anxiété lié àl’amiante, assemblée plénière, du 5 avril 2019, RJCCFR, 5 avr. 2019
606 : travail forcé, victime mineure,préjudice aggravé : Soc., 3 avril 2019, RJCCFR, 3 avr. 2019
453, Panorama des arrêts significatifs de la chambre sociale 2018, RJCCFR, 26 mars 2019
599 : L’associé unique d’une EURL ne peut enêtre salarié, Soc., 16 janvier 2019, RJCCFR, 16 janv. 2019
598, Consultation du comité d’entreprised’une filiale en cas d’OPA portant sur les titres de la société-mère , Soc., 19 décembre 2018, RJCCFR, 19 déc. 2018
597 : Les livreurs à vélo des plateformes numériques ont la qualité de salarié, Cass. soc. 28-11-2018, n° 17-20079, RJCCFR, 28 nov. 2018
604 : contrat d’apprentissage, rupture, décès du maître d’apprentissage : Soc., 14 novembre 2018, n° 17-24.464, RJCCFR, 14 nov. 2018
446, Panorama des arrêts significatifs de la chambre sociale 2017, RJCCFR, 22 févr. 2018
305 : La tentation du délit de solidarité, par R. Libchaber, RJCCFR, 15 déc. 2017
398, Panorama des grands arrêts de la chambre sociale 2016, RJCCFR, 29 mars 2017
390, Panorama de jurisprudence de la chambre sociale 2015, RJCCFR, 29 mars 2016
382 : Panorama des arrêts significatifs de lachambre sociale 2014, RJCCFR, 29 déc. 2014
19 : L’inexplicable médiation judiciaire devant les instances prud'homale, par M. Bellamallem, RJCCFR, 17 avr. 2014
381 : Les arrêts significatifs de la chambresociale 2013, RJCCFR, 29 déc. 2013
380 : Les arrêts significatifs de la chambre sociale 2012, RJCCFR, 1 nov. 2013
379 : Les arrêts significatifs de la chambre sociale 2011, RJCCFR, 1 oct. 2013
376 : Les arrêts significatifs de la chambre sociale 2010, RJCC Fr, 2 sept. 2013
268 : L'entreprise et le bermuda, Ch. sociale du 28 mai 2003, RJCCFR, 29 juil. 2013
101, Contrat de travail - Licenciement -Validité - Condition, Chambre mixte, 12 février 1999, MB, RJCCFR, 12 févr. 2011.
Rapport
325 : RDPF 2018, Ed, RJCC, 2019, par MB, RJCCFR, 16 mars 2019
307 : RJCC 2018, N° 6, Mars 2019, par M. Bellamallem, RJCCFR, 15 mars 2019
43, Jurisprudence de la Cour de Cassation 2017, RJCC, N° 5, Février 2018, par MB, RJCCFR, 28 févr. 2018
400 : Panorama de jurisprudence de la Cour de Cassation, 2016, RJCC, N° 4, Mars 2017, MB, RJCCFR, 31 mars 2017
392 : Jurisprudence de la cour de cassation 2015, RJCC, N° 3, mars 2016, MB, RJCCFR, 31 mars 2016
383 : Les arrêts significatifs de la Cour deCassation : 2011 – 2014 , RJCC, N° 2, par MB, RJCCFR, 30 nov. 2015
13 : Jurisprudence de la Cour de Cassation Française, Rapport 2010,RJCCFR, 31 déc. 2010
377 : La Jurisprudence de la cour de cassation 2010, Ed. RJCC, n° 1, par MB, RJCCFR, 31 déc. 2010.
Index des articles du site sur le droit social en arabe
---------------------
Nous avons le plaisir de vous inviter à contribuer à la pérennité de ce projet scientifique en acquérant l’un de nos livres numériques, ou autres, et à participer ainsi à la diffusion de la jurisprudence française en langues arabe et française au profit des chercheurs du monde arabe.Bénéficiez d’une remise spéciale pouvant aller jusqu’à 25 % en utilisant le code promo :
ABONNERJCC
Grâce à votre contribution, la transmission du savoir se poursuit et la diffusion d’une connaissance juridique rigoureuse continue de s’élargir.
------------------------
Les éditions RJCCFR, Paris
https://editions.rjcc.fr/
Académie de droit privé – Paris (Acdp Paris)
acdp-paris.fr
Copyright © Acdp-paris.fr
موقع منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس
https://www.rjcc.fr
أكاديمية القانون الخاص باريس
ar.acdp-paris.fr
جميع الحقوق محفوظة