RJCCFR, Paris
https://fr.rjcc.fr/
– SIRET : 87885851300012
– Adresse : 75 T, Avenue de Wagram, 75017, Paris
– Boutique en ligne
– Directeur : M. Bellamallem
– mohammed.bellamallem@malix.univ-paris1.fr
– Tel : +33767361762

مجلة قم نفر، باريس

مدير النشر : محمد بلمعلم
متجر منشورات الدار

– mohammed.bellamallem@malix.univ-paris1.fr
– Tel : +33767361762

Tables matières des articles de la RJCCFR

II. Droit civil

1) Droit du statut personnel (V. Ar)

a) Droit des personnes ( V. AR)

Les grands arrêts (R) du droit des personnes

SDER, Les grands arrêts (R) du droit des personnes : 1999 - 2021, éd.RJCC, Paris, Dec 2022, Coll. Les grands arrêts (R),T 2. sous n° 447.72 grands arrêts (R)
Extrait offert en téléchargement

Acheter sur Acdp-paris.fr

Les grands arrêts du droit des personnes

MB : Les grands arrêts du droit des personnes, 1 Ed. RJCC, Paris, Oct 2022, sous n° 209.
Extrait offert en téléchargement
Pour commander le livre complet

103) B. Badran, [Bibliographie] Responsabilité numérique et protection des données personnelles, RJCiv Fr, 22 avril 2021, n°103.

515 : Panorama Majeur protégé 2019, par SDER, RJCC, 17 mai 2020

510 : Panorama de l'étranger 2019, par SDER, RJCC, 16 mai 2020, n° 510.

481 : Dessin humoristique d’une personnalité politique, Arrêt du 25 octobre 2019 - Assemblée plénière, RJCC, 25 Oct. 2019,

527 : Mise en œuvre des critères pour procéder à la mise en balance : 1re Civ., 10 octobre 2019, n° 18-21.871, par SDER, RJCC, octobre 2019, n° 527.

484 : mise en balance entre droit à l'information et respect de la vie privée : 1re Civ., 10 octobre 2019, n° 18-21.871,

521 : Interruption de prescription en matière de presse : 1re Civ., 10 octobre 2019, n° 18-23.026, RJCC, octobre 2019, n° 521.

518 : La perte de nationalité par désuétude : CC, 1re Civ., 13 juin 2019, n° 18-16.838, par SDER, RJCC, juin 2019, n° 518.

142 : Respect de la vie privée et liberté d'expression : Cass, 1re civ. 21-03-2018, n° 16-28741, RJCC, mars 2018, n° 142.

MB, Cautionnement au nom du mineur, Cass 1ère civile, 2 décembre 1997, RJCC, 10 octobre 2012, n° 429.

b) Droit de la famille (AR)

SDER, Les grands arrêts (R) du droit de la famille: 1999 - 2021, 1e ed. Dec 2022, RJCC, Paris, Coll. Les grands arrêts (R), T 3, sous n° 448, (140 pages).
82 grands arrêts (R)
Extrait offert en téléchargement
Commander sur Acdp-paris.fr

Les grands arrêts du droit de la famille,

Acdp, Les grands arrêts du droit de la famille, ed. RJCC, Paris, 1er ed, oct 2022, sous n° 1022.

Extrait offert en téléchargement
Pour commander le livre complet :

516 : Panorama du Mariage 2019 : 1re Civ., 3 avril 2019, n° 18-15.177, SDER, RJCC, 17 mai 2020

511 : Panorama de la filiation : Nov 2018 - Oct 2019, par SDER

480 : GPA faite à l’étranger et lien de filiation avec la mère d’intention, Assemblée plénière, Arrêt du 4 octobre 2019 , CC

517 : Vérification de la minorité : CC, 1re Civ., 19 septembre 2019, n° 19-15.976, RJCC, septembre 2019,

483 : GPA : l'intérêt de l'enfant l'emporte sur la vérité biologique : 1re Civ., 12 septembre 2019, n° 18-20.472, par SDER, RJCC, septembre 2019, n° 483.

495 : Délaissement d'enfant par un seul parent, CC, 1re Civ., 19 juin 2019, n° 19-70.007, RJCC 19 juin 2019,

494 : Droit de visite des grands-parents : CC, 1re Civ., 13 juin 2019, n° 18-12.389, RJCC, 13 juin 2019

502 : Reconnaissance de paternité à l'étranger : CC, 1re Civ., 15 mai 2019, n° 18-12.602, SDER, RJCC, 15 mai 2019

509 : GPA et parenté d'intention : CC, 1re Civ., 20 mars 2019, n° 18-11.815, RJCC, 20 mars 2019.

506 : Le mariage, une union rétroactive : CC, 1re Civ., 30 janvier 2019, n° 18-14.150, RJCC, 30 janv. 2019, sous n° 506.

488 : Les grands-parents de l'enfant né sous x : CC, 1re Civ., 5 décembre 2018, n° 17-30.914, RJCC, 5 déc. 2018, sous n° 488.

500 : Concubinage : pas de contribution aux charges : CC, 1re Civ., 19 décembre 2018, n° 18-12.311, CC16 mai 2018.

123, L. Gannagé, Le mariage pour tous face aux systèmes de tradition musulmane, RJCC, 23 mars 2017, sous n° 123.

416 : des règles de conflit de lois en matière de divorce, Cass, 1ère Chambre civile, 17 avril 1953, Rjcc, 17 avr. 2011.

MB : Divorce : Le juge n’est autre que bouche de la loi, Cass, 18 mars 1878 : princesse de Beaufremont, Rjcc, 18 janv. 2011, n° 417.

c) Droit régimes matrimoniaux

528 : Panorama régimes matrimoniaux 2019, par SDER, RJCC, 20 mai 2020.

97 : Le droit des régimes matrimoniaux marocain réglementé par un seul et unique article !, RJCC, 21 déc. 2017, sous n° 97.

432 : Avantages matrimoniaux, 1ère Chambre civile, 6 mai 1997, RJCC, 5 oct. 2012, n° 432.

433 : Convention de changement de régime matrimonial,1ère Chambre civile, 14 janvier 1997, RJCC, 1 oct. 2012, n° 433.

d) Droit des successions (V. AR)

533 : Panorama de droit des successions 2019 : 1re Civ., 2019, par SDER, RJCC, 20 mai 2020.

507 : Panorama de donation 2019, par SDER, RJCC, 16 mai 2020.

519 : Panorama PARTAGE 2019, CC, 1re Civ., par SDER, RJCC, 16 mai 2019

435 : Validité du testament olographe : l’exigence de la date,, Cass. 1ère civile, 18 novembre 1997, RJCC, 8 oct. 2012

MB: Statut civil de droit local , Cass. 1ère Chambre civile, 25 février 1997, RJCC, 3 oct. 2012, sous n° 421.

MB : Rapport des libéralités portant sur des fruits, 1ère Chambre civile, 14 janvier 1997, RJCC, 2 oct. 2012, n° 434.

MB : La réserve héréditaire : Le juge loi vivante, affaire Charon, Cass, 1ere civ, 20 mars 1985, RJCC, 20 juin 2012, n° 415.

M. Bellamallem, La validité des testaments conjonctifs, Cass, 1ere civ, 21 avril 1971, RJCC, 21 avr. 2011, Sous n° 411.

e) Droit international privé (AR)

Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé

MB, Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé, éd. RJCC, Paris, fév. 2023, sous n° 434.

28 décisions d'une importance capitale en langue arabe, et une étude sans précédent. Avec une annexe comprenant 87 décisions judiciaires françaises majeures et célèbres.

Pour obtenir un extrait du livre, cliquez ici

Pour vous procurer un exemplaire, cliquez ici

M. Bellamallem, : Les critères de la détermination du contrat international, par MB, RJCC, 12 sept. 2019, sous n° 309.

505 : Conflits de lois : faillite italienne, CC, 1re Civ., 11 juillet 2019, n° 18-14.186, RJCC, 11 juil. 2019

502 : Reconnaissance de paternité à l'étranger : CC, 1re Civ., 15 mai 2019, n° 18-12.602, SDER, RJCC, 15 mai 2019

421: Statut civil de droit local , Cass. 1ère Chambre civile, 25 février 1997, RJCC, 3 oct. 2012

MB : La réserve héréditaire : Le juge loi vivante, affaire Charon, Cass, 1ere civ, 20 mars 1985, RJCC, 20 juin 2012, n° 415.

MB : Des règles de conflit de lois en matière de divorce, Cass, 1ère Chambre civile, 17 avril 1953, Arrêt RIVIÈRE, RJCC, 17 avr. 2011, n° 416.

MB, Divorce : Le juge n’est autre que bouche de la loi, Cass, 18 mars 1878, princesse de Beaufremont, RJCC, 18 janv. 2011, n° 417.

2) Droit des contrats

Sommaires des articles du Droit des contrats ( V. AR)

DSCG 1 - Droit des contrats : Manuel et applications,

M. Bellamallem, DSCG 1 - Droit des contrats : Manuel et applications, 1e éd. RJCC, Paris, févr. 2023, Coll. BDPF, Tome 7, sous n° 450.

Pour commander le livre par ici

Un extrait de 93 pages offert

565 : Interdépendance de contrats incluant une location financière, Com., 11 septembre 2019, RJCC, 11 sept. 2020.

526 : Panorama de la protection des consommateurs : 1re Civ., 2019, par SDER, RJCC, 17 mai 2020.

613 : prise d’acte, application de l’article 1226 du code civil (non) : Soc., 3 avril 2019, n° 19-70.001, RJCC, 3 avr. 2020

562 : Nullité absolue d’un contrat de prêt souscrit sans la validation du conseil municipal : Com., 6 mars 2019, RJCC, 6 mars 2020

593 : Vente internationale de marchandises : Com., 16 janvier 2019, n° 17-21.477, RJCC, 16 janv. 2020

401 : Le contrat et le tiers, Cass. ass. plén., 13 janv. 2020, RJCC, 13 janv. 2020

337: QPC, L'inconstitutionnalité de l'article 1124 du code civil, Cass. 3eme civ. du 17 octobre 2019, RJCC, 17 oct. 2019

337 : Panorama de droit des contrats 2018 , par M. Mekki, RJCC, 21 sept. 2019

600 : Clause permettant la modification unilatérale du contrat de travail, modification des horaires de travail : Soc., 14 novembre 2018, n° 17-11.757, RJCC, 14 juin 2019

491 : Refuser un renouvellement d'adhésion, CC, 1re Civ., 15 mai 2019, n° 18-18.167, SDER, RJCC, 15 mai 2019

523 : Preuve contre une quittance : 1re Civ., 9 mai 2019, n° 18-10.885, RJCC, 9 mai 2019

513 : La fin de non-recevoir à l'action en paiement d'un pari : 1re Civ., 13 mars 2019, n° 18-13.856, RJCC, 13 mars 2019

522 : L'imprescriptibilité du réputé non écrit : 1re Civ., 13 mars 2019, n° 17-23.169, SDER, RJCC, 13 mars 2019

503 : Licéité de l'objet : appréciation au regard d'une règle déontologique, CC, 1re Civ., 6 février 2019, n° 17-20.463, RJCC, 6 févr. 2019

466 : Pas de restitution du prix en l’absence de demande expresse : 1re Civ., 6 février 2019, n° 17-25.859, par SDER, RJCC, 6 févr. 2019

546 : Le locataire n’échappe pas à la résiliation du bail en cas d’effacement de la dette locative : 2e Civ., 10 janvier 2019, n° 17-21.774 , RJCC, 10 janv. 2019

319 : Réforme du droit des contrats : la loi la ratifiant et l’aménageant estadoptée, par EFL, RJCC, 12 déc. 2018

MB, Formalisme du mandat donné à l'agent immobilier, Ch. mixte, 24 février 2017, no 15-20.411, RJCC, 24 Fév. 2018, sous n° 440.

317 : La réduction du prix du contrat en cas d'exécution imparfaite : un pas en avant, deux pas en arrière ? par Pierre Lemay, RJCCFR, 10 déc. 2018

520 : La responsabilité civile du notaire : 1re Civ., 28 novembre 2018, n° 17-31.144, RJCC, 28 nov. 2018

304 : Interdépendance de contrats de vente commerciale et de crédit-bail : Ch. mixte, 13 avril 2018, n° 16-21.345, RJCC, 13 avr. 2018

M. Bellamallem, 96 : La nature juridique du droit de préférence de l’article 1123 du code civil, RJCC, 20 déc. 2017, sous n° 96.

95 : Le droit des contrats réformé par ordonnance !, par, J-L. Harouel, RJCC, 18 déc. 2017 HC, Les grands arrêts du droit des obligations et contrats, ed. RJCC, Paris, 1er ed, fev. 2017, sous n° 428.

Les grands arrêts du droit des obligations et contrats

HC, Les grands arrêts du droit des obligations et contrats, ed. RJCC, Paris, 1er ed, fev 2017, sous n° 428. T 339 grands arrêts, 260 pages.
Extrait offert en téléchargement

Pour commander le livre complet :

M. Bellamallem, La réparation du dommage résultant d’un acte médical non justifiée, RJCC, juillet 2016, sous n° 22.

137 : De l'inconstitutionnalité de l'exécution forcée des promesses unilatérales de vente, par M. Fabre-Magnan, RJCC, 17 déc. 2015

24 : Une plaidoirie pour le maintien du terme « intérêt » à l’article 1061 de l’avant-projet, par M. Bellamallem, RJCC, 16 avr. 2015

M. Bellamallem, Les avants contrats en France ordre ou désordre ?, RJCC, 16 oct. 2014, sous n° 20.

M. Bellamallem, La force majeure en matière contractuelle : La seule irrésistibilité de l'événement caractérise la force majeure, RJCCFR, 1 mai 2013, sous n° 14.16.

MB: La réticence dolosive à l’égard de l’acquéreur vigilant. Note sous Cass. 3e civ., 9 oct. 2012, n° 11-23869, RJCC, 25 janv. 2013

157 : Le prix dans les contrats cadres, Assemblée plénière, du 1 décembre 1995, MB, RJCC, 12 nov. 2012

Bibliographie

Ahmed Zabbar, Conflits de lois en contrat du crédit-bail, RJCC, 17 janvier 2022, n°211.

Ahmed Abdallah, La promesse de contrat, RJCiv, 26 avril 2021, n°112.

Iyad Ibrahim, La cause ou le contenu du nouveau contrat, mars 2023, n°408.

Ayout Al-Iraqi, Le contrat à titre gratuit, octobre 2020, n°428.

3) Droit responsabilité civile (AR)

531 : Panorama de la santé publique : CC, 1re Civ., Nov 2018 - Oct 2019, par SDER,20 mai 2020

478 : Un père de famille complice du tapagenocturne de ses enfants : Arrêt du 26 février 2020 (19-80.641) - Cour de cassation - Chambre criminelle, 26 févr. 2020

401 : Le contrat et le tiers, Cass. ass. plén., 13 janv. 2020, 13 janv. 2020

567 : la responsabilité du mandataire , Com,. 5 décembre 2018, 5 déc. 2019

333 : Préjudice d'anxiété : Cass. soc, 11 septembre 2019, CC, 11 sept. 2019

479 : Décision tendant à supprimer toute aideartificielle au maintien de la vie, Assemblée plénière, 28 juin 2019, SDER, 28 juin 2019

530 : Indemnisation d'une perte de gains professionnels économisée grâce à un aidant bénévole, 1re Civ., 22 mai 2019, pourvoi n° 18-14.063, 22 mai 2019

538 : L’implication d’un tracteur enl’absence de contact avec le siège du dommage : 2e Civ., 18 avril 2019, n° 18-14.948, RJCC, 18 avr. 2019

536 : La faute inexcusable dans les accidents de la circulation : 2e Civ., 28 mars 2019, n° 18-15.168, RJCC, 28 mars 2019

542 : Communication d’incendie : exclusion de l’action en troubles de voisinage : 2e Civ., 7 février 2019, n° 18-10.727, RJCC, 7 févr. 2019

525 : L'obligation d'information médicale en cas d'accouchement : CC, 1re Civ., 23 janvier 2019, n° 18-10.706, RJCC, 23 janv. 2019

541 : Responsabilité du fait des animaux :Cheval effrayé par des chiens et chute de sa cavalière : 2e Civ., 17 janvier 2019, n° 17-28.861, RJCC, 17 janv. 2019

380 : La responsabilité civile d’un syndicaten cas de dégradations : Cass. ch. Mixte 30 novembre 2018 n° 17-16.047, RJCC, 30 nov. 2018

529 : Catastrophe aérienne : l'obligation du constructeur de l'aéronef , 1re Civ., 28 novembre 2018, pourvoi n° 17-14.356, RJCC, 28 nov. 2018

520 : La responsabilité civile du notaire : 1re Civ., 28 novembre 2018, n° 17-31.144, RJCC, 28 nov. 2018

524 : Troubles graves causés à un enfant parle vaccin : 1re Civ., 14 novembre 2018, pourvois n° 17-27.980 , RJCC, 14 nov. 2018

553 : Trouble anormal et responsabilité de l'entreprise de travaux publics : 3e Civ., 8 novembre 2018, n° 17-24.333, SDER, RJCC, 29 mai 2018

113 : La responsabilité notariale à l'égard des tiers , 1re civ. 03-05-2018, n° 17-12.473, RJCC, 3 mai 2018

162 : Responsabilité du médecin qui n’apas sollicité les résultats : Cass. civ. 1, 3 mai 2018, n° 16-27.506, RJCC, 3 mai 2018

M. Bellamallem, : La réparation du dommage résultant d’un acte médical injustifié, par RJCC, 15 juil. 2016, sous n° 22.

CNSD , L’extraction des dents sans une nécessité évidente ou un danger immédiat, CA Caen 15 dec 2015, RJCC, 15 mars 2016., n° 91.

Les grands arrêts de la responsabilité civile

HC, Les grands arrêts de la responsabilité civile , ed. RJCC, Paris, 1er ed, Dec 2015, sous n° 168. Coll. les grands arrêts, T 4.

Pour commander le livre complet :

15 : La responsabilité du fait d'autrui: Responsabilité des associations sportives, MB, RJCC, 9 sept. 2013

14 : La seule irrésistibilité de l'événement caractérise la force majeure en matière contractuelle, MB, RJCC, 1 mai 2013

155 : Principe général de responsabilité du fait d'autrui, assemblée plénière, 29 mars 1991, Arrêt BLIECK, RJCC, 5 nov. 2012

428 : Les responsabilités civile et pénale du préposé, Ass ple, 19 mai 1988 , RJCC, 12 sept. 2012

154 : La responsabilité civile du commettant, Assemblée plénière, 19 mai 1988 , RJCC, 19 juil. 2012

427 : Responsabilité des parents du fait de leur enfant, Cass. Ass. Plén. 9 mai 1984, L’arrêt Lemaire , 9 mai 2012

426 : L’arrêt Derguini , Cass. Ass. Plén. 9 mai 1984, RJCC, 9 mai 2012.

407 : à propos de la responsabilité des clubssportifs pour le fait de leurs joueurs, par LK, RJCC, 14 avr. 2011

171 : Obligation du médecin de prodiguer des soins appropriés, cass, Chambre civile, 20 mai 1936, Mercier, RJCC, 20 févr. 2011

346 : à propos de la responsabilité des clubs sportifs pour le fait de leurs joueurs, Cass, 2 eme civ, 20 novembre 2003, RJCC, 20 nov. 2010,

404 : Dommage causé par un manquement contractuel. Ass. plén., 6 octobre 2006, Obs. RJCC, 6 oct. 2010.

4) Droit des biens

TM articles de Droit des biens (V. Arabe)

M. Bellamallem, DPL : L’emploi récurrent du terme « ventes », RDBF,

M. Bellamallem, DPL : Adjudication volontaire ou forcée, RDBF,

Le droit de préemption sociétaire

M. Bellamallem, Le droit de préemption sociétaire, à la lumière du droit français et marocain, éd. RJCC, Paris, Déc 2026, Coll. BDPF, Tome 9, sous n° 651, À paraître

Pour précommander cliquez ici

M. Bellamallem, DPL : de la violation de la procédure préalable à la vente à des conditions plus avantageuses, RDBF ; RJCC, 28 Déc. 2025, sous n° 610.

M. Bellamallem, DPL : communiquer le prix et des conditions de la vente, RDBF ; RJCC, 28 Déc. 2025, sous n° 608.

M. Bellamallem, DPL : Avant toute vente définitive et conclue sans aucune condition, RDBF ;  RJCC, 28 Déc. 2025, sous n° 527.

M. Bellamallem, La conception post-contractuelle du droit de préemption du locataire, RDBF ;  RJCC, 26 Déc. 2025, sous n° 525.

M. Bellamallem, La conception post-contractuelle du droit de préemption de l’indivisaire, RDBF ; RJCC, 20 Sept. 2025, sous n° 521.

M. Bellamallem, La conception post contractuelle du droit d'agrément, RDBF ; RJCC, 05 Juill. 2024, sous n° 512.

M. Bellamallem, Droit de préemption législativement post-contractuelle, RDBF, 3 juil. 2025, sous n° 510.

M. Bellamallem, DPS est une restriction autorisée à titre d'exception, RDBF, 21 févr. 2025, , sous n° 508.

M. Bellamallem, Droit de préemption étymologiquement post-contractuelle, RDBF, 18 janv. 2025, , sous n° 506.

M. Bellamallem, post contrat : étymologiquement, pp G, Législateur, JSP, pratique, doctrine, RDBF, 16 janv. 2025, , sous n° 504.

M. Bellamallem, La conception post-contractuelle du droit d’agrément, RDBF, 17 janv. 2023, sous n° 303.

M. Bellamallem, La conception pré-contractuelle du droit de préemption, RDBF ; RJCC, 19 nov 2022. sous n° 231.

M. Bellamallem,  La nature juridique du Droit de préemption sociétaire statutaire, RDBF ; RJCC, 18 nov 2022. sous n° 229.

M. Bellamallem, Droit de préemption sociétaire, RDBF ; RJCC, 17 nov 2022, sous n° 227.

Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile

SDER, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile, 1e éd. Oct. 2022, RJCC, Paris, T 3, sous n° 442. (417 pages).
Extrait offert en téléchargement

commander le livre cliquez ici

M. Bellamallem, introduction à l'étude de droit de préemption sociétaire, RJCCFR, 30 juin 2020, sous n° 121.

CC : Panorama des grands arrêts de la Troisième chambre civile 2019, par SDER, RJCC, 30 mai 2020, sous n° 559.

MB, La propriété dans la jurisprudence de la Cour de cassation, RJCC, 23 mars 2020, sous n° 441.

La Propriété dans la jurisprudence de la Cour de cassation

CC, La Propriété dans la jurisprudence de la Cour de cassation, 1er éd. Documentation française, mars 2020, sous n° 9782111571136.

Disponible en PDF gratuit

Pour commander cliquez ici

547 : QPC incidente - Renvoi au Conseil constitutionnel, Cass, Civ 3, du 6 fev 2020, N° 19-19503, RJCC, 6 févr. 2020, sous n° 547.

337: QPC, L'inconstitutionnalité de l'article 1124 du code civil, Cass. 3eme civ. du 17 octobre 2019, RJCC, 17 oct. 2019

486 : AGENT IMMOBILIER , QPC : 1re Civ., 16 octobre 2019, n° 19-40.030, RJCC, 16 oct. 2019

CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2018 , RJCC. 24 Fev. 2019, sous n° 451. (56 pages).

554 : Sur le devoir de mise en garde du crédit-preneur : 3e Civ., 19 septembre 2019, pourvoi n° 18-15.398 (FS-P+B+I), RJCC, 19 sept. 2019

334 : Les loyers d'une sous-location irrégulière reviennent au propriétaire : 3e Civ., 12 septembre 2019, n° 18-20.727, par SDER, RJCC, 12 sept. 2019

330 : L'expulsion d'un squatteur "un droit absolu" pour un propriétaire : Chambre civile 3, 4 juillet 2019, RJCC, 4 juil. 2019

551, Servitude et droit réel de jouissance spéciale : 3e Civ., 6 juin 2019, n° 18-14.547, SDER, RJCC, 6 juin 2019

552 : Le droit de propriété prime le droit au respect du domicile : 3e Civ., 4 juillet 2019, pourvoi n° 18-17.119 (FS-P+B+I), RJCC, 29 mai 2019

532 : L'obligation d'acquérir les parts sociales en cas de refus d'agrément :1re Civ., 10 avril 2019, n° 17-28.264, SDER, RJCC, 20 mai 2019

512 : Voies d'exécution et usufruit successoral , CC, 1re Civ., 15 mai 2019, n° 18-12.779, RJCC, 15 mai 2019

549 : Le critère d'utilité, les charges d'ascenseur et le rôle du juge : 3e Civ., 9 mai 2019, n° 18-17.334, SDER, RJCC, 9 mai 2019

SDER, Trouble anormal et responsabilité de l'entreprise de travaux publics, 3e Civ., 8 novembre 2018, n° 17-24.333, RJCC, 23 Avril 2019, n° 553.

548 : L'article L. 145-16-2 sur la clause de garantie du cédant est d'ordre public , 3e Civ., 11 avril 2019, n° 18-16.121, SDER, RJCC, 11 avr. 2019

CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2018, RJCC. 24 Fev. 2019, sous n° 451. (56 pages).

556 : Droit de rétractation : précisions sur la notification : 3e Civ., 21 mars 2019, n° 18-10.772, RJCC, 21 mars 2019

328 : L’abus dans l’exercice du droit d’agrément, Chambre commerciale, 6 février 2019, 17-20.112, RJCC, 6 févr. 2019

550 : L'objet est sanctionné par la nullité relative : 3e Civ., 24 janvier 2019, n° 17-25.793, RJCC, 24 janv. 2019

557 : Pacte de préférence contre promesse unilatérale de vente : 3e Civ., 6 décembre 2018, n° 17-23.32, RJCC, 6 déc. 2018

558 : Pas de régularisation de l'avant-contrat de vente d'un lot sans mention de superficie, 3e Civ., 22 novembre 2018, n° 17-23.366, RJCC, 22 nov. 2018

487 : Assurance de responsabilité professionnelle de l’agent immobilier : 1re Civ., 14 novembre 2018, RJCC, 14 nov. 2018

121 : Congé du bailleur : le locataire a le choix entre poursuite du bail et indemnité d’éviction, Cass. 3e civ. 28 juin 2018 no 17-18.756, RJCC, juin 2018, n° 121.

142 : Primauté du droit de propriété sur le droit au respect du domicile: Cass. 3e civ. 17 mai 2018, no 16-15792, RJCC, 17 mai 2018

CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2017, RJCC. Fev 2018, sous n° 444. p. 43 pages.

CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2016, RJCC. mars 2017, sous n° 396. 47 pages.

CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2015, RJCC. Mars 2016, sous n° 388. 47 pages.

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile 2014, RJCC, Avril 2015, sous n° 382

La nature juridique des clauses d’agrément

M. Bellamallem, La nature juridique des clauses d’agrément, RJCC, Déc. 2014, sous n° 20.
M. Bellamallem, La nature juridique des clauses d’agrément , Ed. RJCC, Paris, octobre 2014, sous n° 21. 66 pages.
Pour commander cliquez ici

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile 2013, RJCC, Avril 2014, sous n° 381.

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile 2012, RJCC, Dec 2012, sous n° 380.

CC, Les arrêts significatifs de la Troisième chambre civile 2011, RJCC, Avril 2012, sous n° 379.

CC, Les arrêts significatifs de la Troisième chambre civile 2010, RJCC, Dec 2010, sous n° 37.

5) Droit des sûretés

Droit des sûretés (V. Arabe)

Panorama de droit des sûretés

SDER, Panorama de droit des sûretés, 1ed, RJCC, Paris, Dec. 2022, coll. Panorama, Tome 8, sous n° 445, (60 pages).

Extrait offert en téléchargement
Pr commander le livre cliquez ici

SDER, Panorama de droit des sûretés : nov 2018 – oct 2019, RJCC, juin 2020, sous n° 591.

Reinhard Dammann, La réforme du droit des sûretés, Point de vue d’un praticien des procédures collectives, RJCiv, 19 sept 2019, sous n° 468 .

Panorama des grands arrêts de la première chambre civile

SDER, Panorama des grands arrêts de la première chambre civile : Jan 2015 – Dec 2021, 1e éd. RJCC, Oct 2022, T 1, sous n° 440. p. 464 pages.

Extrait offert en téléchargement

Achter le livre cliquez ici

571 : Inefficacité d’un gage-espècesconstitué pendant la période d’observation : Com., 3 avril 2019, n° 18-11.281, RJCC, 8 avr. 2020

568 , Cautionnement et plan de sauvegarde , Com., 30 janvier 2019, n° 16-18.468, RJCC, 8 avr. 2020

569 : Droit de rétention et liquidation judiciaire, Com., 30 janvier 2019, RJCC, 8 avr. 2020

570 : Transfert de la charge des sûretés et cessionnaire défaillant, Com., 20 mars 2019, RJCC, 20 mars 2020

596 : Inapplicabilité à l’avaliste des règles de protection de la caution ,Com., 7 mars 2019, n° 18-40.047, RJCC, 7 mars 2020

561 : L’incidence du caractère « in fine » du prêt sur le devoir de mise en garde : Com., 13 février 2019, MB, RJCC, 13 févr. 2020

499 : L’huissier qui délivre le commandement de payer valant saisie immobilière, CC, 1re Civ., 24 octobre 2019, n° 18-15.852, RJCC, 24 oct. 2019

554 : Sur le devoir de mise en garde du crédit-preneur : 3e Civ., 19 septembre 2019, n° 18-15.398, RJCC, 19 sept. 2019

314 : Cautionnement : du formalisme au principe de proportion, par M-P D-Lefrand, RJCC, 22 févr. 2018

429 : Cautionnement au nom du mineur, Cass 1ère civile, 2 décembre 1997, MB, RJCC, 10 oct. 2012.

Droit des sûretés en arabe

Index des articles du site sur le droit français des sûretés en arabe ici

مجلة القضاء المدني الفرنسي

personne

قانون الأحوال الشخصية الفرنسي

فهرس المقالات في قانون الأشخاص، قانون الأسرة، قانون الإرث المقارن

اولا: فهرس المقالات المنشورة بصدد قانون الأشخاص الفرنسي

م ب، أهم مقترحات التعديل المقدمة من قبل الهيئة المكلفة بمراجعة مدونة الأسرة، مجلة القانون المدني الفرنسي، دجنبر 2024، تحت رقم 446.
محمد بلمعلم، القرارات الكبرى بصدد قانون الأحوال الشخصية، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، النسخة 2، يناير 2023، تحت رقم 434،
محمد بلمعلم. " القرارات الكبرى بصدد قانون الأحوال الشخصية والأسرية"، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، الطبعة 2، يناير 2023، تحت رقم 434، سلسلة القرارات الكبرى، ك 2
لاقتناء الكتاب من هنا

استمعل ABONNERJCC  للاستفادة من خصم خاص بزوار هذا الموقع، شكرا لدعمك محكمة النقض الفرنسية، [التقرير] القرارات الفرنسية الكبرى بصدد قانون الأشخاص، بالفرنسية، منشورات مجلة قم نفر، باريس، النسخة 1، دجنبر 2022، تحت رقم 446، اعداد محمد بلمعلمSDER de la CC, Les grands arrêts (R) du droit des personnes : 1999 - 2021, 1e ed. Dec 2022, RJCC, Paris, Coll. Les grands arrêts (R), T 1, sous n° 446.
SDER, Les grands arrêts (R) du droit des personnes : 1999 - 2021, 1e ed.RJCC, Paris, Dec 2022, Coll. Les grands arrêts (R),T 2. sous n° 447. (127 pages).72 grands arrêts (R)
Extrait offert en téléchargement
Acheter sur Acdp-paris.fr

محمد بلمعلم، القرارات الكبرى لمحكمة النقض الفرنسية بصدد قانون الأشخاص، ط 2، شتنبر 2022، منشورات مجلة قم نفر، باريس، النسخة 2، شتنبر 2022، تحت رقم 0822.
محمد بلمعلم. " القرارات الكبرى بصدد قانون الأشخاص"، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، النسخة 1، شتنبر 2022، تحت رقم 0822،
لتحميل الكتاب مجانا من هنا

لاقتناء الطبعة 2 من الكتاب من هنا

محمد بلمعلم، القرارات الكبرى للقضاء المدني الفرنسي: ن 2، يوليوز 2022، منشورات مجلة قم نفر، باريس، تحت رقم 437.

محمد بلمعلم، القرارات الكبرى للقضاء المدني الفرنسي، منشورات موقع قم نفر، باريس، ط 2، يوليوز 2022، تحت رقم 437. عدد الصفحات 242 ص، سلسلة القرارات الكبرى، ك1
عدد القرارات القضائية المترجمة 82 قرار.
لاقتناء الكتاب من هنا
باسل بدران، [المراجع] المسؤولية الرقمية وحماية البيانات ذات الطابع الشخصي، مجلة القانون المدني الفرنسي، 22 أبريل 2021، تحت رقم 103.
م ب، مشروعية عقود كراء المرأة رحمها وبطنها للغير، الغرفة المدنية الاولى، مجلة القانون المدني الفرنسي، 12 شتنبر 2019، تحت رقم 335 .
م ب، مشروعية استعمال صور فيديو مراقبة، الغرفة الاجتماعية، مجلة القانون المدني الفرنسي، 7 نونبر 2018، تحت رقم 367.
م ب، عقد كراء الرحم لفائدة الغير: طلب استشارة المحكمة الأوروبية، مجلة القانون المدني الفرنسي، 5 أكتوبر 2018، تحت رقم 303.
م ب، الموازنة والترجيح بين الحق في احترام الحياة الخاصة والحق في حرية التعبير، مجلة القانون المدني الفرنسي، 16 ماي 2018، تحت رقم 141.
م ب، تقديم مصلحة المالك على مصلحة لاجئين بدون سكن، مجلة القانون المدني الفرنسي، 15 ماي 2018، تحت رقم 79.
م ب،  التعارض بين الحق في احترام الحياة الخاصة والحق في حرية التعبير، الغرفة المدنية 1، م بلمعلم، مجلة القانون المدني الفرنسي، 21 مارس 2018، تحت رقم 105.
م ب، ضرورة إعمال القاضي لفقه الموازنة والترجيح بين المصالح، محمد بلمعلم، مجلة القانون المدني الفرنسي، 28 فبراير 2018، تحت رقم 139.
م ب، الحق في نسيان محرك البحث كوكل للمعلمومات وحق الآخرين في الإطلاع، قم نفر، غ المدنية 1، محمد بلمعلم، مجلة القانون المدني الفرنسي، 14 فبراير 2018، تحت رقم 115.
م ب، حق الملكية مقدم على الحق في السكن، قرار محكمة النقض الفرنسية، م ب، مجلة القانون المدني الفرنسي، 21 دجنبر 2017، تحت رقم 57.
م ب، تقديم مصلحة زوجة عاقر على مقتضيات القانون المدني المبطلة لعقود كراء الأرحام، محمد بلمعلم، مجلة القانون المدني الفرنسي، 15 دجنبر 2017، تحت رقم ر78.
م ب، عقد كراء الرحم: تأكيد القضاء رفض تسجيل في سجل الحالة المدنية الابن لأم لم تلده، م ب، مجلة القانون المدني الفرنسي، 29 نونبر 2017، تحت رقم 52.
محمد بلمعلم، القرارات الكبرى بصدد قانون الأحوال الشخصية: ط 1، دجنبر 2015، منشورات مجلة قم نفر، باريس، تحت رقم 204.

محمد بلمعلم. " القرارات الكبرى بصدد قانون الأحوال الشخصية"، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، سلسلة القرارات الكبرى، ك 2، ط 1، دجنبر 2015.

هذا الكتاب هدية، لتحميله مجانا من هنا

م ب، التنصت على المكالمات الهاتفية طريقة غير مشروعة للإقامة الدليل، قرار الغرفة التجارية، م ب، مجلة القانون المدني الفرنسي، 3 يونيو 2015، تحت رقم 234.
م ب،  تفوّق القواعد الدستورية على المعاهدات الدولية في الترتيب الداخلي: الجمعية العمومية، مجلة القانون المدني الفرنسي، 2 يونيو 2015، تحت رقم 160.
م ب، إشاعة أخبار عن التهرب الضريبي لا يعتبر مساسا بالحياة الخاصة للأفراد، الغرفة المدنية 1، م ب، مجلة القانون المدني الفرنسي، 28 ماي 2015، تحت رقم 182.
م ب، في ما يتعلق بالمسؤولية المدنية عن المساس بالحياة الشخصية للأفراد، الغرفة المدنية 1، مجلة القانون المدني الفرنسي، 5 نونبر 2014، تحت رقم 185.

ثانيا : فهرس المقالات المنشورة في اطار قانون الأسرة الفرنسي

م ب، أهم مقترحات التعديل المقدمة من قبل الهيئة المكلفة بمراجعة مدونة الأسرة، مجلة القانون المدني الفرنسي، 25 دجنبر 2024، تحت رقم 446.
محمد بلمعلم، القرارات الكبرى بصدد قانون الأحوال الشخصية، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، ط 2، يناير 2023، تحت رقم 434.
محمد بلمعلم. " القرارات الكبرى بصدد قانون الأحوال الشخصية والأسرية"، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، الطبعة 2، يناير 2023، تحت رقم 434، سلسلة القرارات الكبرى، ك 2
لاقتناء الكتاب من هنا

استمعل ABONNERJCC  للاستفادة من خصم خاص بزوار هذا الموقع، شكرا لدعمك

SDER, Les grands arrêts (R) du droit de la famille: 1999 - 2021, 1e ed. Dec 2022, RJCC, Paris, Coll. Les grands arrêts (R), T 3, sous n° 448, (140 pages).

SDER, Les grands arrêts (R) du droit de la famille: 1999 - 2021, 1e ed. Dec 2022, RJCC, Paris, Coll. Les grands arrêts (R),T 3. sous n° 448, (140 pages).82 grands arrêts (R)Extrait offert en téléchargement
Commander sur Acdp-paris.fr

محمد بلمعلم، القرارات الكبرى لمحكمة النقض الفرنسية بصدد قانون الأسرة، منشورات مجلة قم نفر، باريس، الطبعة 2، نونبر 2022، تحت رقم 1122، سلسلة القرارات الكبرى، ك 2.

محمد بلمعلم. " القرارات الكبرى بصدد قانون الأسرة"، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، ك 2الطبعة 2، نونبر 2022، تحت رقم 1122.
هذا الكتاب هدية، لتحميله مجانا من هنا

Rjcc, Les grands arrêts du droit de la famille, ed. RJCC, Paris, 1er ed, oct 2022, sous n° 1022.

Rjcc, Les grands arrêts du droit de la famille, ed. RJCC, Paris, 1er ed, oct 2022, sous n° 1022.

Extrait offert en téléchargement https://bit.ly/3f3EuLi
Pour commander le livre complet :
http://bit.ly/3Jv2TpX

محمد بلمعلم، القرارات الكبرى للقضاء المدني الفرنسي، ط 2 ، يوليوز 2022، منشورات مجلة قم نفر، باريس، تحت رقم 437.

محمد بلمعلم، القرارات الكبرى للقضاء المدني الفرنسي، منشورات موقع قم نفر، باريس، ط 2، يوليوز 2022، تحت رقم 437. عدد الصفحات 242 ص، سلسلة القرارات الكبرى، ك1
عدد القرارات القضائية المترجمة 82 قرار.
لاقتناء الكتاب من هنا
م بلمعلم، تنظيم الأموال المكتسبة بين الأزواج بمادة فريدة ! ، مجلة قم نفر، باريس، 09 أكتوبر 2019، تحت رقم 36.
م بلمعلم، التكييف القانوني للإعانات المالية بين الزوجين، محكمة النقض الفرنسية، 6 ماي 1997، م ب، 30 ماي 2019، تحت رقم 355.
محمد بلمعلم، هل تقر محكمة النقض الفرنسية يوما تعدد الزوجات ؟! ، مجلة قم نفر، باريس، 17 ماي 2018، تحت رقم 138.
م بلمعلم،  تعدد الزوجات: الحكم الإبتدائي المتعلق ببطلان الزواج الأول، مجلة القانون المدني الفرنسي، 11 أبريل 2018، تحت رقم 106.
م. بلمعلم،، عقد كراء الرحم: تأكيد القضاء رفض تسجيل في سجل الحالة المدنية الابن لأم لم تلده، مجلة القانون المدني الفرنسي، 29 نونبر 2017، تحت رقم 52.
م. بلمعلم، تقديم محكمة النقض الفرنسية لمصلحة ملغاة شرعا وقانونا على نصوص اتفاقية فرنسية مغربية، مجلة القانون المدني الفرنسي، 1 دجنبر 2016، تحت رقم 25.
محمد بلمعلم،  القرارات الكبرى بصدد قانون الأحوال الشخصية، ط 1، دجنبر 2015، منشورات مجلة قم نفر، باريس، تحت رقم 204.
محمد بلمعلم. " القرارات الكبرى بصدد قانون الأحوال الشخصية"، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، سلسلة القرارات الكبرى، ك 2، ط 1، دجنبر 2015.

هذا الكتاب هدية، لتحميله مجانا من هنا

محمد بلمعلم، قانون الزواج للجميع الفرنسي في مواجهة تشريعات الدول المسلمة، قرار الغرفة المدنية 1، مجلة القانون المدني الفرنسي، 28 نونبر 2015، تحت رقم 49.
م بلمعلم،  محكمة النقض لم تعد حارسة لمؤسسة الزواج، الغرفة المدنية 1، مجلة القانون المدني الفرنسي، 4 نونبر 2014، تحت رقم 70.
محمد بلمعلم، القرارات المدنية الكبرى لمحكمة النقض الفرنسية، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، النسخة 1، شتنبر 2015، تحت رقم 378.
لتحميل كتاب
القرارات الكبرى لمحكمة النقض الفرنسيةبخصوص القانون المدني النسخة الأولى: شتنبر 2015
من هنا

م. بلمعلم، توافق تعدد الزوجات مع النظام العام الفرنسي: قرار محكمة النقض الفرنسية، 3 يناير 1980، مجلة القانون المدني الفرنسي، 1 غشت 2015، تحت رقم 176.
م. بلمعلم، الحضانة: متى نكون بصدد جريمة عدم إعادة الولد، الغرفة الجنائية، مجلة القانون المدني الفرنسي، 20 يوليوز 2015، تحت رقم 281.
م. بلمعلم، تعارض المفهوم الفرنسي للنظام العام مع سريان الزواج التعددي بحق الزوجة الفرنسية، مجلة القانون المدني الفرنسي، 6 يوليوز 2015، تحت رقم 180.
م. بلمعلم،  الحضانة: مصلحة الطفل الراجح، محكمة النقض الفرنسية، مجلة القانون المدني الفرنسي، 14 يونيو 2015، تحت رقم 193.
م. بلمعلم، الطلاق: امتداد نطاق قواعد الاختصاص الوطني إلى الحالات الدولية، الغرفة الأولى المدنية، مجلة القانون المدني الفرنسي، 8 يونيو 2015، تحت رقم 174.
م. بلمعلم،  الحق في نفي النسب بالخبرة البيولوجية، محكمة النقض الفرنسية، مجلة القانون المدني الفرنسي، 30 ماي 2015، تحت رقم 188.
م. بلمعلم، تنفيذ الحكم الأجنبي بإبطال الزواج والمادة 15 من القانون المدني الفرنسي، مجلة القانون المدني الفرنسي، 23 ماي 2015، تحت رقم 196.
م. بلمعلم، الطلاق: الغش تجاه القانون والنظام العام الفرنسي، قرار المعروف بريفيير، مجلة القانون المدني الفرنسي، 17 ماي 2015، تحت رقم 416.
م. بلمعلم، البنوّة غير الشرعية والمفهوم الفرنسي للنظام العام الدولي، محكمة النقض الفرنسية، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 10 ماي 2015، تحت رقم 195.
م. بلمعلم، إمكانية إثبات البنوّة والنسب بالخبرة البيولوجية: محكمة النقض الفرنسية، 28 مارس 2000 ، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 28 مارس 2015، تحت رقم 187.
L. Gannagé, Le mariage pour tous face aux systèmes de tradition musulmane, RJCIVF, 23 mars 2015, sous n° 123.
م. بلمعلم، خضوع الفرنسي لقانون أحواله الشخصية الإسلامي الذي يشترط الشرعية لثبوت النسب، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 25 فبراير 2015، تحت رقم 421.
م. بلمعلم، عدم السماح للزوجة الثانية باستخدام صفة أرملة في التراب الفرنسي، محكمة النقض الفرنسية، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 17 فبراير 2015، تحت رقم 177.
محمد بلمعلم، الاختصاص غير المباشر للقاضي الأجنبي في دعوى الطلاق: محكمة النقض الفرنسية، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 6 فبراير 2015، تحت رقم 179.
م. بلمعلم، التشديد في تطبيق منع تعدد الزوجات ، محكمة النقض الفرنسية، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 2 فبراير 2015، تحت رقم 192.
م. بلمعلم، مراعاة التشريع المغربي المحرم لنظام التبني: محكمة النقض الفرنسية، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 28 يناير 2015، تحت رقم 199.
م. بلمعلم، الطلاق: الغش تجاه القانون،  قرار الأميرة بوفرمونت، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 2 يناير 2015، تحت رقم 417.
م. بلمعلم، شروط الموافقة على تغيير نظام الاموال المكتسبة بين الزوجين: محكمة النقض الفرنسية، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 20 دجنبر 2014، تحت رقم 312.
م. بلمعلم، الوصي: مدى إمكانية رهن أموال القاصر، محكمة النقض الفرنسية، مجلة القانون المدني الفرنسي، 2 دجنبر 2014، تحت ر 430.
م. بلمعلم،  تعارض التطليق بإرادة منفردة مع النظام العام الدولي، محكمة النقض الفرنسية، مجلة القانون المدني الفرنسي، 4 نونبر 2014، تحت رقم 201.
م ب،  النفقة: حظر إعادة النظر في موضوع الحكم الأجنبي، محكمة النقض الفرنسية، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 14 يونيو 2014، تحت رقم 175.

ثانيا : فهرس المقالات المنشورة في اطار قانون الأسرة الفرنسي

ثالثا: فهرس المقالات المنشورة في اطار قانون الإرث المقارن

القانون الدولي الخاص

فهرس المقالات التي نشر الموقع في اطار قانون الدولي الخاص

القانون المدني
م بلمعلم،  المعيار القانوني كضابط وحيد لتحديد دولية العقد، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 3 دجنبر 2019، تحت رقم 309.
محمد بلمعلم، تقديم القضاء الفرنسي لمصلحة ملغاة شرعا وقانونا على نصوص اتفاقية فرنسية مغربية، تعليق على قرار محكمة النقض الفرنسية 28 يناير 2015، مجلة قم نفر، باريس، 1 دجنبر 2016، الرقم 25. انظر أيضا: هسبريس، 14 ابريل 2018، تحت رقم 387804.
م بلمعلم، قانون الزواج المثلي الفرنسي في مواجهة أنظمة وتشريعات الدول المسلمة، قرار محكمة النقض الفرنسية، 28 يناير 2015، مجلة قم نفر، نونبر 2015، تحت رقم 49.
م بلمعلم،  توافق تعدد الزوجات مع النظام العام الفرنسي، الغرفة الأولى المدنية، مجلة قم نفر، باريس، غشت 2015، تحت رقم 176.
محمد بلمعلم، تعارض المفهوم الفرنسي للنظام العام مع سريان الزواج التعددي بحق الزوجة الفرنسية ، محكمة النقض الفرنسية، موقع قم نفر، يوليوز 2015، تحت رقم 180.
م ب،  امتداد نطاق قواعد الاختصاص الإقليمي الوطنية إلى الحالات الدولية، الغرفة الأولى المدنية، مجلة قم نفر، 8 يونيو 2015، تحت رقم 174.
م ب، تفوّق القواعد الدستورية على المعاهدات الدولية في الترتيب الداخلي ، محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر باريس، يونيو 2015، تحت رقم 160.
م بلمعلم، تنفيذ الحكم الأجنبي بابطال الزواج والمادة 15 من القانون المدني الفرنسي ، الغرفة الأولى المدنية، مجلة قم نفر باريس، ماي 2015، تحت رقم 196.
م. بلمعلم، الطلاق: الغش تجاه القانون والنظام العام الفرنسي، قرار المعروف بريفيير، مجلة القانون المدني الفرنسي، 17 ماي 2015، تحت رقم 416.
م. بلمعلم، البنوّة غير الشرعية والمفهوم الفرنسي للنظام العام الدولي، محكمة النقض الفرنسية، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 10 ماي 2015، تحت رقم 195.
م ب، خضوع الفرنسي لقانون أحواله الشخصية الإسلامي الذي يشترط الشرعية لثبوت النسب، محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر، باريس، 25 فبراير 2015، تحت رقم 421.
م ب، عدم السماح للزوجة الثانية باستخدام صفة أرملة في التراب الفرنسي، محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر، باريس، 17 فبراير 2015، تحت رقم 177.
م ب ، الاعتراف بالأحكام والبند العقدي المسند للاختصاص القضائي، الغرفة الأولى المدنية، مجلة قم نفر، باريس، فبراير 2015، تحت رقم 200.
محمد بلمعلم، الاختصاص غير المباشر للقاضي الأجنبي في دعوى الطلاق، محكمة النقض الفرنسية، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 6 فبراير 2015، تحت رقم 179.
م. بلمعلم، مراعاة التشريع المغربي المحرم لنظام التبني: محكمة النقض الفرنسية، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 28 يناير 2015، تحت رقم 199.
م. بلمعلم، الطلاق: الغش تجاه القانون،  قرار الأميرة بوفرمونت، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 2 يناير 2015، تحت رقم 417.
م. بلمعلم،  تعارض التطليق بإرادة منفردة مع النظام العام الدولي، محكمة النقض الفرنسية، مجلة القانون المدني الفرنسي، 4 نونبر 2014، تحت رقم 201.
م ب،  النفقة: حظر إعادة النظر في موضوع الحكم الأجنبي، محكمة النقض الفرنسية، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 14 يونيو 2014، تحت رقم 175.
محمد بلمعلم، مفهوم العقد الدولي في إطار الاتفاقيات الدولية، مجلة القضاء المدني الفرنسي، أبريل 2011، تحت رقم 7.
م ب، القانون الواجب التطبيق بخصوص عقارات التركة: الغش تجاه القانون، مجلة القضاء المدني الفرنسي،‏ 20 مارس 2011، الرقم 415.

قانون الأعمال
محمد بلمعلم، القانون الواجب التطبيق بخصوص نزاعات التراضي في عقد الائتمان الايجاري الدولي، قرار محكمة استئناف باريس، مجلة القضاء التجاري الفرنسي،‏31‏ مارس 2022، تحت رقم 613،
محمد بلمعلم، "القانون الواجب التطبيق بخصوص اشهار الآلات موضوع عقد ائتمان-ايجاري دولي"، مجلة القضاء المدني الفرنسي،‏ 26 فبراير 2022، تحت رقم 411.
محمد بلمعلم، المحكمة المختصة بالنظر في دعوى المستأجر ضد المورد المقيم بالخارج في إطار عقد ائتمان ايجاري دولي، قرار محكمة النقض الفرنسية، بتاريخ 17 يناير 2006، مجلة القضاء التجاري الفرنسي، بتاريخ 15 فبراير 2022، تحت رقم 610،
أحمد زبار حمد، تنازع القوانين في عقد التأجير التمويلي، مجلة القضاء المدني الفرنسي،‏ 07 فبراير 2022، تحت رقم 211،
محمد بلمعلم، "فعالية شرط الاختصاص القضائي في إطار عقد ائتمان ايجاري دولي وتعدد المدعى عليهم"، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، بتاريخ 4 فبراير 2002، رقم 409.
محمد بلمعلم،" القانون الواجب التطبيق في المسؤولية البنكية الناجمة عن تداعيات فسخ عقد ائتمان ايجاري دولي"، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 29 يناير 2022، رقم 408.
م ب، تفوّق المعاهدات الدولية على القانون الوطني العادي: محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر، 17 يوليوز 2015، تحت رقم 169.
م ب، إجراءات الإعسار: أول تطبيق للقواعد الأوروبية، الغرفة التجارية، مجلة قم نفر باريس، يونيو 2015، تحت رقم 232.
م ب، الاعتراف بالأحكام والمادة 14 من القانون المدني ، الغرفة الأولى المدنية، مجلة قم نفر، ماي 2015، تحت رقم 198.
م ب، الشركات الأجنبية الخاضعة لقانون الإجراءات الجماعية، الغرفة التجارية، مجلة قم نفر باريس، 11 ابريل 2015، رقم 227.
م ب، الإفلاسات الأجنبية: قواعد الإختصاص، الغرفة التجارية، مجلة قم نفر باريس، 21 مارس 2015، رقم 231.
م ب، شروط الاعتراف بالأحكام الصادرة عن الدول خارج الاتحاد الأوروبي : الغرفة الأولى المدنية، مجلة قم نفر باريس، فبراير 2015، رقم 197.
م ب، الإفلاسات الأجنبية: تنفيذ حكم الإفلاس في مواجهة غير تاجر، الغرفة التجارية، القضاء التجاري الفرنسي، 18 يناير 2015، رقم 230.

قانون العقود الفرنسي

فهرس مقالات الموقع في قانون العقود الفرنسي

م بلمعلم، كتاب قانون العقود الفرنسي، دروس وتمارين، باللغة الفرنسية، 325 ص،

M. Bellamallem, DSCG 1 - Gestion juridique, fiscale et sociale - Droit des contrats , 1e éd. RJCC, Paris, février 2023, Coll. BDPF, T 7, sous n° 450. (536 pages).Pour commander le livre par iciUn extrait de 93 pages offert

م ب، التعويض عن فسخ عقد بين شركة فرنسية وليبيا، قرار 7 شتنبر 2022، موقع قضاء محكمة النقض الفرنسية، فبراير 2023، رقم 424.
ر 437: القرارات الكبرى للقضاء المدني الفرنسي: ط 2 ، يوليوز 2022، محمد بلمعلم
محمد بلمعلم، القرارات الكبرى للقضاء المدني الفرنسي، منشورات موقع قم نفر، باريس، ط 2، يوليوز 2022، تحت رقم 437. عدد الصفحات 242 ص، ك1عدد القرارات القضائية المترجمة 82 قرار.لاقتناء الكتاب من هنا
محمد بلمعلم القانون الواجب التطبيق بخصوص نزاعات التراضي في عقد الائتمان الايجاري الدولي، موقع قضاء محكمة النقض الفرنسية، 31 مارس 2022، رقم 413.
محمد بلمعلم، تاريخ انقضاء عقد الائتمان الإيجاري تبعا لفسخ عقد البيع، ومصير بنود العقد المعدلة لآثار الفسخ، موقع قضاء محكمة النقض الفرنسية، 16 مارس 2022، الرقم 412.
محمد بلمعلم، القانون الواجب التطبيق بخصوص اشهار المعدات محل عقد ائتمان-ايجاري، ر 411، موقع قضاء محكمة النقض الفرنسية، 26 فبراير 2022، تحت رقم 411.
محمد بلمعلم، المحكمة المختصة بالنظر في دعوى المستأجر في عقد ائتمان ايجاري دولي ضد المورد المقيم بالخارج، موقع قضاء محكمة النقض الفرنسية، 15 فبراير 2022، تحت رقم 410.
أحمد زبار حمد، [المراجع] تنازع القوانين في عقد التأجير التمويلي، موقع قضاء محكمة النقض الفرنسية، 7 فبراير 2022، تحت رقم 211.
محمد بلمعلم، فعالية شرط الاختصاص القضائي في إطار عقد ائتمان ايجاري دولي وتعدد المدعى عليهم، قضاء محكمة النقض الفرنسية، 4 فبراير 2022، تحت رقم 409.
محمد بلمعلم، القانون الواجب التطبيق بخصوص المسؤولية البنكية الناجمة عن تداعيات فسخ عقد ائتمان ايجاري دولي، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 29 يناير 2022، رقم 408.
أحمد عبد الله، [المراجع] الوعد بالتعاقد، مجلة القضاء المدني الفرنسي، 26 أبريل 2021، رقم 112.
اياد إبراهيم، ر 104، [المراجع] السبب أو مضمون العقد الجديد، مجلة القضاء المدني الفرنسي، مارس 2023، رقم 408.
أيوت العراقي، [المراجع] عقد التفضل أو العقد على سبيل المجان، مجلة القضاء المدني الفرنسي، اكتوبر 2020، رقم 428.
م بلمعلم، القوة القاهرة في المادة التعاقدية: عدم القدرة على مقاومة الحدث كشرط وحيد للقول بوجود قوة القاهرة، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 23 يونيو 2020، برقم 344.
محمد بلمعلم، العقود التحضيرية في القانون المدني الفرنسي نظام ام فوضى، مجلة القضاء المدني الفرنسي، مارس 2020، رقم 473.
م ب، مسؤولية السمسار عن عدم الإشارة الى عدم ملاءة ذمة المشتري، مجلة القضاء المدني الفرنسي، دجنبر 2019، رقم 472.
محمد بلمعلم، الطعن بعدم دستورية المادة 1124 من القانون المدني الجديد، مجلة القضاء المدني الفرنسي، اكتوبر 2019، رقم 338.
م ب، مصطفى مكي، بانوراما قانون العقود خلال 2018، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، اكتوبر 2019، رقم 337.
EFL, Réforme du droit des contrats : la loi la ratifiant et l’aménageant est adoptée, RJCC, oct 2018, N° 319.
م. بلمعلم، جزاء رفض تجديد عقد كراء محل تجاري دون سبب مشروع، قضاء محكمة النقض الفرنسية، 28 يونيو 2018، رقم 121.
م. بلمعلم، المسؤولية التقصيرية للموثق: وجوب تنوير المشتري، تعليق على قرار محكمة النقض الفرنسية، موقع قضاء محكمة النقض الفرنسية، 17 ماي 2018، رقم 146.
محمد بلمعلم، لا يشترط فيمن يلتزم في العقد بصفتين ان يوقع مرتين: موقع قضاء محكمة النقض الفرنسية، 9 ماي 2018، رقم 109.
م ب، تقليص ثمن العقد في حالة تنفيذه بشكل منقوص، بيير لوماي، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 2 ماي 2018، تحت رقم 317.
محمد بلمعلم، أثر فسخ عقد البيع على العقود المرتبطة به: عقد الائتمان الإيجاري نموذجا، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 30 ابريل 2018، تحت رقم 304.
محمد بلمعلم، الطبيعة القانونية للغرامة المنصوص عليها في حالة الفسخ المبكر لعقد الائتمان الإيجاري، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 29 أبريل 2018، تحت رقم 134.
MB, Formalisme du mandat donné à l'agent immobilier, Ch. mixte, 24 février 2017, RJCC, Fév. 2018, n° 440.
محمد بلمعلم، عدم دستورية المادة 1124 من القانون المدني الفرنسي : التنفيذ القسري لوعود البيع من جانب واحد، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 14 فبراير 2018، رقم 42.
م ب، النقل الجوي: تأخر الطائرة: تعويض عن مصاريف الاقامة في الفندق، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 14 فبراير 2018، تحت رقم 120.
جلال شعتوف، واجب الإعلام الواقع على الموثق: بيع عقار في منطقة مغمورة بالمياه، الغرفة المدنية 1، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 14 فبراير 2018، تحت رقم 119.
محمد بلمعلم، ظاهرة تحريف النصوص عند النصارى: من الإنجيل إلى مدونة نابليون 1804، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 9 فبراير 2018، تحت رقم 26.
م ب، مسؤولية الموثق: بيع حبي لعقار مرهون رهنا رسميا، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 8 فبراير 2018، تحت رقم 110.
محمد بلمعلم، الاتفاقات المحددة للمسؤولية العقدية، قرار الغرفة التجارية، 7 فبراير 2018، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 7 فبراير 2018، تحت رقم 108.
م ب، واجب تحذير واعلام المستهلك قبل ابرام عقد القرض، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 31 يناير 2018، تحت رقم 133.
م ب، تعديل قانون الالتزامات والعقود الفرنسي بالمراسيم الحكومية ، أية كارثة؟!، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 17 دجنبر 2017، تحت رقم 33.
J-L. Harouel : Le droit des contrats réformé par ordonnance !, RJCC, 1 déc. 2017, N 95.
م ب، عيوب الرضا: عيب التدليس بالسكوت، قرار الغرفة المدنية 3، تاريخ 30 نونبر 2017، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 30 نونبر 2017، تحت رقم 54.
محمد بلمعلم، امكانية فسخ العقد المحدد المدة بإرادة منفردة في حالة الخطأ الجسيم، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 8 نونبر 2017، تحت رقم 56.
محمد بلمعلم، الايجاب والقبول: متى يعتبر البيع تاما ناجزا، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 25 أكتوبر 2017، تحت رقم 55.
محمد بلمعلم، جزاء خرق الوعد بالبيع الملزم لطرفين، الغرفة التجارية، 27 شتنبر 2017، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 27 شتنبر 2017، تحت رقم 53.
MB, De l'inconstitutionnalité de l'exécution forcée des promesses unilatérales de vente, M. Fabre-Magnan, RJCCF, avril 2017, N° 137.
هنري كابتن، القرارات الكبرى بخصوص قانون الالتزامات والعقود، باللغة الفرنسية، منشورات مجلة قم نفر، باريس، فبراير 2017، برقم 414.
HC, Les grands arrêts du droit des obligations et contrats, ed. RJCC, Paris, 1er ed, fev 2017, sous n° 428. T 339 grands arrêts, 260 pages.
Extrait offert en téléchargement
Pour commander le livre complet :

م. بلمعلم، العقد والالتزامات الاتفاقية : الترابط بين العقود : قرارات الغرف المختلطة: 17 ماي 2013، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 2 فبراير 2017، تحت رقم 381.
محمد بلمعلم. " القرارات الكبرى بصدد قانون الإلتزامات والعقود"، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، الطبعة 1، دجنبر 2015، تحت رقم 168.

محمد بلمعلم. " القرارات الكبرى بصدد قانون الإلتزامات والعقود"، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، الطبعة 1، دجنبر 2015، تحت رقم 168. هذا الكتاب هدية، لتحميله مجانا من هنا

م ب، الإنهاء المفاجئ للعلاقات التجارية الموطدة : الغرفة التجارية، 16 دجنبر 2008، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 16 دجنبر 2015، تحت رقم 235.
م ب، تعويض فقدان الفرصة في مرحلة التفاوض: حدود الضرر المحقق في المسؤولية التقصيرية، محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر، 8 دجنبر 2015، رقم 615.
م ب، المسؤولية عن الإنهاء التعسفي للمفاوضات التجارية الموطدة، الغرفة المدنية الثانية، 6 أكتوبر 2005، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 6 أكتوبر 2015، تحت رقم 211.
محمد بلمعلم، القرارات الكبرى للقضاء المدني الفرنسي، منشورات موقع قم نفر، باريس، ط 2، يوليوز 2022، تحت رقم 437. عدد الصفحات 242 ص،

محمد بلمعلم، القرارات الكبرى للقضاء المدني الفرنسي، منشورات موقع قم نفر، باريس، ط 2، يوليوز 2022، تحت رقم 437. عدد الصفحات 242 ص، ك1عدد القرارات القضائية المترجمة 82 قرار.
لاقتناء الكتاب من هنا

م ب، الأثر النسبي للعقود : الجمعية الكلية، 12 يوليو 1991، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، يوليوز 2015، تحت رقم 156.
م ب، واجب السلامة والمسؤولية بسبب المنتجات المعيبة : محكمة النقض الفرنسية، 11 يونيو 1991، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، يونيو 2015، تحت رقم 184.
م ب، البنود التعسفية : الغرفة الأولى المدنية، 14 مايو 1991، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 14 ماي 2015، تحت رقم 183.
M. Bellamallem, L’article 1061 de l’avant-projet du droit des contrats : Plaidoirie pour le maintien du terme intérêt, RJCCF, avril 2015, N° 24.
م ب، البعد التعاقدي لواجب العناية بالمريض، قرار ميرسييه، الغرفة المدنية، مايو 1936، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 20 مارس 2015، تحت رقم 171.
م ب، مسؤولية المؤجر عن حادث مصعد : الغرفة المدنية الثالثة ، 1 أبريل 2009 ، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، فبراير 2018، تحت رقم 215.
م ب، على من يقع عبء اثبات أن الطبيب قام بواجب الإعلام، الغرفة الأولى المدنية، مجلة قم نفر، 25 فبراير 2015، تحت عدد 186.
م ب، الاعتراف بالأحكام والبند العقدي المسند للاختصاص القضائي ، الغرفة الأولى المدنية، 14 فبراير 2009، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 13 فبراير 2015، تحت رقم 200.
م ب، الدعوى المباشرة ضد الصانع في سلسلة عقود ، الجمعية الكلية، 7 فبراير 1986، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 7 فبراير 2015، تحت رقم 153.
م ب، العقد بين غائبين ، الغرفة التجارية، 7 يناير1981، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 7 يناير 2015، تحت رقم 225.
محمد بلمعلم، نظرية الظروف الطارئة، مبدأ عدم جواز تغيير بنود العقد، لعدم توقع ظروف معينة: الغرفة المدنية 1، بتاريخ 2 مارس 1876، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 2 يناير 2015، تحت رقم 170.
م. ب، بطلان عقد التأمين لتصريحات المؤمن عليه الكاذبة؟ ، غرفة مختلطة، 7 فبراير 2014، مجلة قم نفر، باريس، دجنبر 2014، الرقم 382.
م ب، الخطأ في ما يخص مادة محل العقد، الغرفة الأولى المدنية، 13 ديسمبر 1983، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 13 دجنبر 2014، تحت رقم 178.
م ب، تحديد السعر : مشروعية عقود لم يتم فيها تحديد السعر، الجمعية الكلية، 1 ديسمبر 1995، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 1 دجنبر 2014، تحت رقم 157.
م ب، التنازل عن زبناء الأصل التجاري لعيادة طبية : الغرفة الأولى المدنية، 7 نوفمبر 2000، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 7 نونبر 2014، حت رقم 190.
م. بلمعلم، الشرط العقدي المخفف للمسؤولية والحاد منها، الغرفة التجارية، قرار كرونوبوست، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 10 أكتوبر 2014، تحت رقم 228.
م ب، اضطرابات الانتفاع التي يمكن إسنادها للمستأجر ، الغرفة الثالثة المدنية، 14 أكتوبر 2009 ، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 14 أكتوبر 2014، تحت رقم 218.
م ب، عدم مشروعية السبب ، الغرفة الأولى المدنية، 7 أكتوبر 1998، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 7 أكتوبر 2014، تحت رقم 181.
M. Bellamallem, Les avants contrats en France ordre ou désordre ? , RJCC, juillet 2014, sous n° 21.
M. Bellamallem, La réticence dolosive à l’égard de l’acquéreur vigilant, Note sous cass. 3eme civ, 9 octobre 2012, RJCC, 1 juillet 2013, sous n° 16.
M. Bellamallem, La seule irrésistibilité de l'événement caractérise la force majeure en matière contractuelle, RJCC, 28 mai 2013, sous n° 14.
م ب، السكوت التدليسي في مواجهة المشتري الخبير، محكمة النقض الفرنسية 9 أكتوبر 2012، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 9 أكتوبر 2012، تحت رقم 410.

المسؤولية العقدية

محمد بلمعلم، عدم القدرة على دفع الحدث كشرط وحيد للقول بوجود حالة قوة القاهرة في المادة التعاقدية، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 23 يونيو 2020، تحت رقم 344.
م ب، مسؤولية السمسار عن عدم الإشارة الى عدم ملاءة ذمة المشتري، قضاء محكمة النقض الفرنسية، 11 دجنبر 2019، رقم 472.
م. بلمعلم، مسؤولية الموثق: وجوب تنوير المشتري، تعليق على قرار محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر، باريس، ماي 2018، ت رقم 146.
م ب، واجب السلامة والمسؤولية بسبب المنتجات المعيبة، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 11 يونيو 2015، الرقم 184.
م ب، مسؤولية المؤجر عن حادث مصعد، الغرفة المدنية الثالثة، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 28 فبراير 2015، الرقم 215.
م بلمعلم، الشرط العقدي المخفف للمسؤولية والحاد منها، الغرفة التجارية، قرار كرونوبوست، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 22 أكتوبر 2014، رقم 228.
M. Bellamallem, La force majeure en matière contractuelle : La seule irrésistibilité de l'événement caractérise la force majeure, RJCCF, mai 2013, sous n° 14.

المسؤولية الطبية

م ب، علاج بدون رضا المريض: تقادم دعوى المطالبة بالتعويض عن الضرر، محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر، باريس، 28 فبراير 2018، تحت رقم 111.
م ب، علاج بدون رضا المريض: تحديد مفهوم الخطر المحدق، قرار محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر، باريس، 18 اكتوبر 2016، تحت رقم 203.
M. Bellamallem, La réparation du dommage résultant d’un acte médical non justifiée, RJCC, 2 août 2016, sous n° 22.
م ب، مسؤولية الطبيب عن ضياع فرصة أم في تفادي إنجاب طفل معاق، قرار محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر، باريس، 17 نونبر 2015، رقم 159.
م ب، عدم امكانية إعفاء طبيب من واجب إعلام مريضه بالنظر لقضاء سابق، الغرفة المدنية الأولى، م ب، 9 أكتوبر 2015، الرقم 191.
م ب، المسؤولية الجنائية عن الخطأ في التشخيص واهمال المريض، الغرفة الجنائية، 29 يونيو 1999، قم نفر، 29 يونيو 2015، الرقم 285.
م ب، واجب الإعلام للطبيب الجرّاح وتعويض الضرر: النطاق وشروط التطبيق، قرار الغرفة المدنية الأولى، 3 يونيو 2010، م ب، 3 يونيو 2015، الرقم 409.
م ب، مسؤولية الجرّاح عن أخطاء طبيب التخدير الذي يختاره: نطاق الالتزام التعاقدي بالعناية، الغرفة الأولى المدنية، مجلة قم نفر، 2 يونيو 2015، الرقم 173.
م ب، مسؤولية الطبيب عن عدم احترام شخص وإرادة الإنسان المُعالج، قرار م ن فر، 28 يناير 1946، مجلة قم نفر، باريس، 12 ابريل 2015، الرقم 172.
م ب، التكفل بالإصابات العائدة للوسط الاستشفائي، الغرفة الأولى المدنية، 4 أبريل 2006 : مجلة قم نفر، 4 ابريل 2015، الرقم 194.
م ب، البعد التعاقدي لواجب العناية بالمريض، قرار ميرسييه، الغرفة المدنية، مايو 1936، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 20 مارس 2015، تحت رقم 171.
م ب، على من يقع عبء اثبات أن الطبيب قام بواجب الإعلام، الغرفة الأولى المدنية، مجلة قم نفر، 25 فبراير 2015، تحت عدد 186.

قانون المسؤولية التقصيرية

محمد بلمعلم، القرارات الكبرى للقضاء المدني الفرنسي، ط 2 ، يوليوز 2022، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، تحت رقم 437.

محمد بلمعلم، القرارات الكبرى للقضاء المدني الفرنسي، منشورات موقع قم نفر، باريس، ط 2، يوليوز 2022، تحت رقم 437. عدد الصفحات 242 ص، سلسلة القرارات الكبرى، ك1عدد القرارات القضائية المترجمة 82 قرار.
لاقتناء الكتاب من هنا
http://bit.ly/3l2Knex
باسل بدران، [المراجع] المسؤولية الرقمية وحماية البيانات ذات الطابع الشخصي، مجلة القانون المدني الفرنسي، 22 أبريل 2021، تحت رقم 103.
م ب، مشروعية مطالبة الغير بإصلاح ضرر ناشئ عن عقد لم يكن طرفا فيه، مجلة محكمة النقض الفرنسية، 13 يناير 2020، تحت رقم 402.
دالوز، بانوراما المسؤولية المدنية: نونبر 2017 - أكتوبر 2018، باللغة الفرنسية، مجلة قم نفر، باريس، ماي 2019، تحت رقم 301.
م ب، المسؤولية المدنية للنقابات عن المشاركة في المظاهرات، قرار الغرف المختلطة، 30 نونبر 2018، مجلة قم نفر باريس، نونبر 2018، تحت رقم 380.
محمد بلمعلم، المسؤولية المدنية للنقابة العمالية، قرار محكمة النقض الفرنسية، موقع قضاء محكمة النقض الفرنسية، نونبر 2018، تحت رقم 402.
م. بلمعلم، المسؤولية التقصيرية للموثق: وجوب تنوير المشتري، تعليق على قرار محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر، باريس، 17 ماي 2018، الرقم 146.
م. بلمعلم، مسؤولية الموثق تجاه الأغيار: لا يلزم الموثق بأي واجب اعلام تجاه الغير، الغرفة المدنية الأولى، مجلة قم نفر، باريس، 3 ماي 2018، تحت رقم 113.
م ب، مسؤولية البنك عن السماح بسحب الأموال المجمدة دون مراقبة صحة البيع : الغرفة المدنية 1، مجلة قم نفر باريس، 5 ابريل 2018، تحت رقم 135.
م ب، ضرر ضياع الحق في القبول: الحد من ممارسة رياضة عالية المستوى، الغرفة المدنية 2، مجلة قم نفر، 29 مارس 2018، تحت رقم 112.
م ب، الاعتراف للجنين بالحق في الحصول على تعويض عن ضرر المعنوي، محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر، باريس، دجنبر 2017، تحت رقم 58.
م ب، مسؤولية الدولة الفرنسية عن القصور في أداء الخدمات القضائية، محكمة النقض الفرنسية، 18 نونبر 2016، ت ر 364، م ب
HC, Les grands arrêts de la responsabilité civile , ed. RJCC, Paris, 1er ed, Dec 2015, sous n° 168. Coll. les grands arrêts, T 4.

HC, Les grands arrêts de la responsabilité civile , ed. RJCC, Paris, 1er ed, Dec 2015, sous n° 168. Coll. les grands arrêts, T 4.
Pour commander le livre complet :

محمد بلمعلم، القرارات الكبرى بصدد قانون المسؤولية التقصيرية، منشورات مجلة قم نفر، باريس، الطبعة الأولى، دجنبر 2015، تحت رقم 212. سلسلة القرارات الكبرى، ك 4.
محمد بلمعلم. "القرارات الكبرى بصدد قانون المسؤولية التقصيرية"، منشورات مجلة قم نفر، باريس، الطبعة الأولى، دجنبر 2015، تحت رقم 212. سلسلة القررات الكبرى، ك 4
هذا الكتاب هدية، لتحميله مجانا من هنا
م ب، إصلاح الضرر في المسؤولية التقصيرية الناشئة عن عدم احترام بنود العقد، محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر، باريس، 10 دجنبر 2015، تحت رقم 617.
محمد بلمعلم، تنازع المسؤولية بين مركز نقل الدم ومرتكب حادث السير، قرار محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر، باريس، 9 دجنبر 2015، تحت رقم 616.
م ب، تعويض فقدان الفرصة في مرحلة التفاوض: حدود الضرر المحقق في المسؤولية التقصيرية، محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر، 8 دجنبر 2015، رقم 615.
م ب، القوة القاهرة وفعل المضرور كسببين للإعفاء من المسؤولية التقصيرية: معايير عدم مقاومة الحدث، قرار محكمة النقض الفرنسية، مجلة قم نفر باريس، 7 دجنبر 2015، تر 405.
م ب، المسؤولية عن الإنهاء التعسفي للمفاوضات التجارية الموطدة، الغرفة المدنية الثانية، 6 أكتوبر 2005، م قضاء محكمة النقض الفرنسية، 6 أكتوبر 2015، تحت رقم 211.
م ب، مشروعية مطالبة الغير الاجنبي عن العقد بإصلاح ضرر ناتج عن خطأ عقدي، محكمة النقض الفرنسية، 6 اكتوبر 2006، مجلة قم نفر، أكتوبر 2015، تحت رقم 404.
محمد بلمعلم، القرارات المدنية الكبرى لمحكمة النقض الفرنسية، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، النسخة 1، شتنبر 2015، تحت رقم 378.
لتحميل كتاب
القرارات الكبرى لمحكمة النقض الفرنسيةبخصوص القانون المدني منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريسالنسخة الأولى: شتنبر 2015، الرقم 378.
لتحميله مجانا من هنا

م ب ، واجب إزالة التلوث والتعويض المترتب على آخر مستغل: الغرفة الثالثة المدنية، م قضاء محكمة النقض الفرنسية، 9 شتنبر 2015، تحت رقم 217.
م ب، حوادث السير: تورط عربة وإسناد الأضرار ، الغرفة الثانية المدنية، 21 يوليو 1986، م قضاء محكمة النقض الفرنسية، 21 يوليوز 2015، تحت رقم 205.
م ب، المسؤولية التقصيرية: الخطأ الذي لا يغتفر، الغرفة الثانية المدنية، م قضاء محكمة النقض الفرنسية، 20 يوليوز 2015، تحت رقم 207.
م ب، كيفية حساب التعويض عن فقدان الفرصة المناسبة: الغرفة الأولى المدنية، 18 يوليو 2000، م قضاء محكمة النقض الفرنسية، 18 يوليوز 2015، تحت رقم 189.
216 ، م ب، نشاط الجمعيات في ما يخص حماية البيئة، الغرفة الثالثة المدنية، 1 يوليو 2009، م قضاء محكمة النقض الفرنسية، 1 يوليوز 2015، تحت رقم 216.
م ب، مبدأ شرعية الجنايات: القتل غير العمد بخصوص الجنين، الجمعية الكلية، 29 يونيو 2001، م قضاء محكمة النقض الفرنسية، 29 يوينو 2015، تحت رقم 162.
م ب، خطأ الضحية وتحمل قسم من المسؤولية، الجمعية الكلية، 19 يونيو 1981، م قضاء محكمة النقض الفرنسية، 19 يونيو 2015، تحت رقم 75.
م ب، مسؤولية المتبوع: تجاوزه لصلاحياته، الجمعية الكلية، 19 مايو 1988، م قضاء محكمة النقض الفرنسية، 19 ماي 2015، تحت رقم 154.
م ب، المسؤولية عن المختلين والأولاد دون سن الرشد، الجمعية الكلية، 9 مايو 1984، م قضاء محكمة النقض الفرنسية، 9 ماي 2015، تحت رقم 152.
م ب، المسؤولية الشخصية: القدرة على التمييز فيما يخص القاصر، الجمعية الكلية، 9 مايو 1984، م قضاء محكمة النقض الفرنسية، 9 ماي 2015، تحت رقم 151.
206 ، م ب، إعفاء حارس الشيء من المسؤولية، الغرفة المدنية الثانية، 6 أبريل 1987، م قضاء محكمة النقض الفرنسية، 6 أبريل 2015، تحت رقم 206.
م ب، مسؤولية الأشخاص الذين يكون المعني بالأمر مسؤولا عنهم، الجمعية الكلية، 29 مارس 1991، م قضاء محكمة النقض الفرنسية، 29 مارس 2015، تحت رقم 155.
م ب، تراكم المسؤوليات بسبب الأشياء غير الحية، الغرفة المدنية الثانية، 23 مارس 2000، م قضاء محكمة النقض الفرنسية، 21 يوليوز 2015، تحت رقم 210.
م ب، مسؤولية المؤسسات عن الأشخاص الذين يكونون تحت رقابتهم، الغرفة الجنائية، 26 مارس 1997، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 2 مارس 2015، الرقم 283.158 :م ب، مسؤولية المتبوع : في حدود مهامه، الجمعية الكلية، 25 فبراير 2000، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 25 فبراير 2015، تحت رقم 158.
م ب، المسؤولية عن الغير: افتراض مسؤولية الأهل، الغرفة الثانية المدنية، 19 فبراير 1997، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 19 فبراير 2015، تحت رقم 209.
م ب، تورط كل عربة في الحادث سواء ثابتة او متحركة، الغرفة الثانية المدنية، 25 يناير 1995، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 25 يناير 2015، تحت رقم 208.
م ب، المسؤولية المدنية عن المساس بالحياة الشخصية للأفراد، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 5 نونبر 2014، تحت رقم 185.
م ب، مسؤولية الأندية الرياضية عن فعل لاعبيها، الغرفة المدنية الثانية، 20 نونبر 2003، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 20 نونبر 2013، تحت رقم 346.
MB, Á propos de la responsabilité des clubs sportifs pour le fait de leurs joueurs, RJCC, 9 sept 2013, n° 15.

HC, Les grands arrêts de la responsabilité civile , ed. RJCC, Paris, 1er ed, Dec 2015, sous n° 168. Coll. les grands arrêts, T 4.
Pour commander le livre complet :

القانون العقاري الفرنسي

فهرس مقالات الموقع في قانون الاموال الفرنسي

محمد بلمعلم، الشفعة بعد البيع في تشريع الكراء: من خرق المسطرة القبلية إلى البيع بشروط أفضل، مجلة قانون الأموال الفرنسي، 21 يناير 2026، تحت رقم 615.
محمد بلمعلم، اعلام بالثمن والشروط المتفق عليه، مجلة قانون الأموال الفرنسي، 5 يناير 2026، تحت رقم 614.
محمد بلمعلم، لا يوجد ما يمنع ان يكون بعد بيع معلق على شرط واقف، مجلة قانون الأموال الفرنسي، 25 دجنبر 2025، برقم 513.
محمد بلمعلم، حق شفعة المكتري كدليل على الطابع اللاحق للشفعة، مجلة قانون الأموال الفرنسي، 25 دجنبر 2025، برقم 512.
محمد بلمعلم، حق شفعة الشركاء في الشياع، مجلة قانون الأموال الفرنسي، 19 شتنبر 2025، برقم 511.
محمد بلمعلم، حق الشفعة القروي: شركات التهيئة والمزارع، مجلة قانون الأموال الفرنسي، 2 يوليوز 2025، برقم 510.
محمد بلمعلم،  الشفعة بعد البيع : تشريعيا، مجلة قانون الأموال الفرنسي، 1 يوليوز 2025، برقم 509.
محمد بلمعلم، الشفعة بعد البيع: الشفعة قيد محظور لا يجوز الا لضرورة، مجلة قانون الأموال الفرنسي، 20 فبراير 2025، برقم 508.
محمد بلمعلم، الدلالة الإشتقاقية كقرينة على الطابع اللاحق لحق الشفعة، مجلة قانون الأموال الفرنسي، 14 يناير 2025، برقم 507.
محمد بلمعلم، الشفعة حق بعد البيع اشتقاقا واصوليا وتشريعا وقضاءا وممارسة وفقها، مجلة قانون الأموال الفرنسي، 14 يناير 2025، برقم 506.

محمد بلمعلم، الشفعة في أسهم شركات المساهمة، دراسة للمادتين 253 و257 من قانون شركات المساهمة المغربي، دار الآمان، الرباط، سنة 2007، 315 صفحة.
للحصول على مستخلص من هذا الكتاب  من هنا
لاقتناء الكتاب من هنا

----------------------
محمد بلمعلم. " القرارات الفرنسية الكبرى بصدد قانون الأموال والعقار"، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، ن 1، مارس 2022، تحت رقم 224، سلسلة القرارات الكبرى، ك 12،محمد بلمعلم. " القرارات الفرنسية الكبرى بصدد قانون الأموال والعقار"، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، ن 1، مارس 2022، تحت رقم 224، سلسلة القرارات الكبرى، ك 12،لطلب الكتاب من هنا أو انسخ الرابط الآتي:

م ن فر، بانوراما القرارات الكبرى للغرفة المدنية الثالثة، منشورات موقع قم نفر، باريس، ن 7، نونبر 2022، تحت رقم 442، (باللغة الفرنسية).

SDER, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile, 7e ed. Oct. 2022, RJCC, Paris, T 3, sous n° 442. (417 pages).
Extrait offert en téléchargement
commander le livre cliquez ici

CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2020 , RJCC. Dec 2021, sous n° 452. 80 pages.
م ب، بانوراما قضاء الغرفة المدنية الثالثة 2019 ، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، ماي 2020، تحت الرقم 547، (56 صفحة باللغة الفرنسية)
CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2019 , RJCC. mai 2020, sous n° 547. (56 pages).
محكمة النقض الفرنسية، الملكية في اجتهاد محكمة النقض الفرنسية، دراسة 2019، منشورات مجلة قم نفر، 20 مارس 2020، ت ر 441.
م بلمعلم، عدم دستورية حق الشفعة المخول للجماعات المحلية محل المكتري، مجلة قم نفر، 9 أكتوبر 2019، ت ر 114.
م ب، الطعن بعدم دستورية المادة 1124 من القانون المدني الجديد، الغرفة المدنية الثالثة، مجلة قم نفر، 17 اكتوبر 2019، تحت رقم 338.
م بلمعلم، طرد محتل حق مطلق للمالك، الغرفة المدنية الثالثة، مجلة قم نفر، يوليوز 2019، تحت رقم 330.
CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2018   , RJCC. 24 Fev. 2019, sous n° 451. (56 pages).
م ب، تقديم مصلحة المالك في حيازة ارضه على مصلحة مسنين، ق الغرفة المدنية 3، بتاريخ 17 ماي 2018، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، ماي 2018، تحت رقم 142.
م بلمعلم، جزاء رفض تجديد عقد كراء محل تجاري دون سبب مشروع:، ملاحظات على قرار الغرفة المدنية 3، قضاء محكمة النقض الفرنسية، يونيو 2018، تحت رقم 121.
محمد بلمعلم، تقديم مصلحة المالك على مصلحة لاجئين بدون سكن، قضاء محكمة النقض الفرنسية، 15 ماي 2018، ت ر 79،
م ب، الكفالة العينية: عدم امكانية احتجاج الكفيل بخطأ الدائن، قرار الغرفة المدنية الثالثة، قضاء محكمة النقض الفرنسية، أبريل 2018، تحت رقم 117.
CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2017 , RJCC, Fev 2018, sous n° 444. p. 43 pages.
م ب، مسؤولية الموثق: بيع حبي لعقار مرهون رهنا رسميا، قم نفر، الغرفة المدنية 3، بتاريخ 8 فبراير 2018 قضاء محكمة النقض الفرنسية، تحت رقم 110.
م ب، تقديم مصلحة المالك على مصلحة لاجئين بدون سكن، قرار الغرفة المدنية 3، بتاريخ 21 دجنبر 2017، قضاء محكمة النقض الفرنسية، دجنبر 2017، تحت رقم 57.
م ب ،  عيوب الرضا: عيب التدليس بالسكوت، قرار م نفر، غ المدنية 3، تاريخ 30 نونبر 2017، قضاء محكمة النقض الفرنسية، نونبر 2017، تحت رقم 54.
CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2016, RJCC. Dec 2016, sous n° 396. 47 pages.
CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile 2015, RJCC. Dec 2015, sous n° 388. 47 pages.
م ب، القرارات الكبرى بصدد قانون الأموال والعقارات: منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 27 دجنبر 2015. ت ر 224.
م ب، تعويض فقدان الفرصة في مرحلة التفاوض: حدود الضرر المحقق في المسؤولية التقصيرية، محكمة النقض الفرنسية، 28 يونيو 2006، مجلة قم نفر، 8 دجنبر 2015، تحت رقم 615.
CC, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile : Jan 2014 – Dec 2014, RJCC, Dec 2014, sous n° 382-5.
M. Bellamallem : La nature juridique des clauses d’agrément, RJCC, oct. 2014, sous n° 20.

M. Bellamallem, La nature juridique des clauses d’agrément , Ed. RJCC, Paris, octobre 2014, sous n° 21. 66 pages.
Pour commander cliquez ici

CC, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile : Jan 2013 – Dec 2013, RJCC, Dec 2013, sous n° 381-5.
MB : La réticence dolosive à l’égard de l’acquéreur vigilant, Note sous cass. 3eme civ, 9 octobre 2012, RJCC, 1 juillet 2013, sous n 16.
CC, Panorama des arrêts significatifs de la Troisième chambre civile : Jan 2012 – Dec 2012, RJCC, Dec 2012, sous n° 380-5.
م ب، السكوت التدليسي في مواجهة المشتري الخبير، قرار الغرفة المدنية الثالثة، 9 اكتوبر 2012، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، اكتوبر 2012، تحت رقم 410.
CC, Les arrêts significatifs de la Troisième chambre civile : Jan 2011 – Dec 2011 , RJCC, Dec 2011, sous n° 379-5.
CC, Les arrêts significatifs de la Troisième chambre civile : Jan 2010 – Dec 2010, RJCC, Dec 2010, sous n° 377-5.
م ن فر،  واجب إزالة التلوث والتعويض المترتب على آخر مستغل: الغرفة الثالثة المدنية، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 9 شتنبر 2015، تحت رقم 217.
م ن فر،  نشاط الجمعيات في ما يخص حماية البيئة : الغرفة الثالثة المدنية، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 1 يوليوز 2015، تحت رقم 216.
م ن فر،  حادث مصعد ومسؤولية المؤجر : الغرفة الثالثة المدنية، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 28 فبراير 2015، تحت رقم 215.
م ن فر،  المستغل لعلامة والمحل التجاري : الغرفة الثالثة المدنية، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 27 مارس 2015، تحت رقم 214.
م ن فر، التوازن العقدي في إيجار المحلات التجارية بين المالك والمكتري : الغرفة المدنية الثالثة، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 27 فبراير 2015، تحت رقم 213.
م ن فر،  اضطرابات الانتفاع التي يمكن إسنادها للمستأجر ، الغرفة الثالثة المدنية، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 14 أكتوبر 2014، تحت رقم 218.
محمد بلمعلم، الشفعة في أسهم شركات المساهمة، دار الآمان، الرباط، 2007، 315 صفحة، منشورات مجلة قم نفر، يوليوز 2013، تحت رقم 5.

محمد بلمعلم، الشفعة في أسهم شركات المساهمة، دراسة للمادتين 253 و257 من قانون شركات المساهمة المغربي، دار الآمان، الرباط، سنة 2007، 315 صفحة.
للحصول على مستخلص من هذا الكتاب  من هنا
لاقتناء الكتاب من هنا

قانون الضمانات الفرنسي

فهرس مقالات الموقع في قانون الرهون والكفالات الفرنسي

محكمة النقض الفرنسية، بانوراما قضاء النقض الفرنسي في قانون الضمانات الشخصية والعينية، منشورات موقع قم نفر ، باريس، ط 2، دجنبر 2022، ت ر 445، (بالفرنسية).

SDER-CC, Panorama de droit des sûretés, 1ed, oct 2022, Ed. RJCC, Paris, T 8, sous n° 445, (60 pages).Extrait offert en téléchargement
Pr commander le livre cliquez ici

مريم سعيدي، [المراجع] تحقيق الرهون، (بالفرنسية)، مجلة القضاء المدني الفرنسي، فبراير 2022، برقم 216.
محكمة النقض الفرنسية، بانوراما قضاء محكمة النقض الفرنسية في قانون الضمانات، منشورات موقع قم نفر باريس، ط 1، اكتوبر 2020، ت ر 427، (بالفرنسية)
SDER: Panorama de droit des sûretés : novembre 2018 – octobre 2019, RJCC, juin 2020, sous n° 591.
Reinhard Dammann, La réforme du droit des sûretés, Point de vue d’un praticien des procédures collectives, RJCC, 19 sept 2019, sous n° 468 .
م ب، غياب التاريخ في نص الكفالة ليس سببا مبررا لبطلانها، الغرفة التجارية، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 15 ماي 2019، تحت رقم 340.
م ب، الكفالة العينية: عدم امكانية احتجاج الكفيل بخطأ الدائن، قرار الغرفة المدنية الثالثة، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 12 أبريل 2018، تحت رقم 117.
م ب، واجب التحذير: حالة القرض الممنوح لشركة تجارية، الغرفة التجارية، 11 ابريل 2018 ، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 11 ابريل 2018، تحت رقم 132.
م بلمعلم، الملكية كضمانة: حدود مسؤولية المسير الشخصية عن أخطاء الشركة، قرار الغرفة الجنائية، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 5 أبريل 2018، تحت رقم 145.
م ب، الاعفاء الكامل للكفيل الذي يوقع كفالة غير متناسبة تماما مع موارده المالية، قرار الغرفة التجارية، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 28 مارس 2018، تحت رقم 118.
م ب، الكفالة البنكية: تقدير وضعية الكافل يكون يوم الاكتتاب، قرار الغرفة التجارية، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 28 فبراير 2018، تحت رقم 116.
م ب، الكفالة : من الشكلية الى التناسب، ماري بيير ديمو، تعليق على قرار الغرفة التجارية، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 23 فبراير 2018، تحت رقم 315.
م ب، مسؤولية الموثق: بيع حبي لعقار مرهون رهنا رسميا، قرار الغرفة المدنية 3، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، بتاريخ 8 فبراير 2018، تحت رقم 110.
م بلمعلم، بين الكفالة الصرفية، والكفالة العادية، قرار م ن فر، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 29 نونبر 2017، تحت رقم 62.
م ب، الكفالة البنكية: مشروعية الالتزام لمدة غير محددة، قرار م ن فر، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 15 نونبر 2017، تحت رقم 64.
م ب، بطلان الكفالة المتضمنة لخطأ مادي في تحديد هوية المدين الأصلي، تعليق على قرار م ن فر، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 15 نونبر 2017، تحت رقم 63.
م ب، بطلان الضمانات التي تمنحها الشركة المدنية خارج غرضها الاجتماعي ، الغرفة المدنية الأولى، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 18 أكتوبر 2017، تحت رقم 61.
م بلمعلم، الوصاية على عديم الأهلية، ابرام كفالة باسم القاصر، قرار الغرفة المدنية الأولى، مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، 2 دجنبر 2014، تحت رقم 430..

Livre V. Accords collectifs et conflits de travail

SDER, Panorama des grands arrêts de la première chambre civile : Jan 2015 – Dec 2021, 7e ed. RJCC, Oct 2022, T 1, sous n° 440. p. 464 pages.
Extrait offert en téléchargement
Achter le livre cliquez ici

Panorama des grands arrêts de la première chambre civile

---------------------
Nous avons le plaisir de vous inviter à contribuer à la pérennité de ce projet scientifique en acquérant l’un de nos livres numériques, ou autres, et à participer ainsi à la diffusion de la jurisprudence française en langues arabe et française au profit des chercheurs du monde arabe.Bénéficiez d’une remise spéciale pouvant aller jusqu’à 25 % en utilisant le code promo :
ABONNERJCC
Grâce à votre contribution, la transmission du savoir se poursuit et la diffusion d’une connaissance juridique rigoureuse continue de s’élargir.
------------------------

Les éditions RJCCFR, Paris
https://editions.rjcc.fr/
Académie de droit privé – Paris (Acdp Paris)
acdp-paris.fr
Copyright © Acdp-paris.fr