Qui sommes-nous

Notre histoire

L’Académie de droit privé – Paris est née d’une idée simple : le droit ne prend véritablement vie que lorsqu’il est étudié, recherché, expliqué et transmis.
Au fil de son parcours de chercheur en droit privé, Mohammed Bellamallem, chercheur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, a progressivement consacré une partie importante de son travail à l’étude du droit privé français, de sa doctrine et, plus particulièrement, de la jurisprudence de la Cour de cassation.
De cette expérience est née une première démarche : rassembler, étudier et rendre accessibles des ressources juridiques françaises, notamment à travers la publication d’articles, d’études et de travaux consacrés à la jurisprudence. Cette démarche a ensuite donné naissance à différents projets éditoriaux, parmi lesquels la RJCC.fr et les Éditions RJCC, avec leurs différentes collections consacrées notamment aux grands arrêts et à la jurisprudence française.
Mais au fil du temps, une autre nécessité s’est imposée : ne pas seulement conserver et diffuser la connaissance juridique, mais aussi aider à la comprendre et à l’acquérir.
C’est dans cette continuité qu’est née l’Académie de droit privé – Paris.

Domaines d’activité

L’Académie réunit aujourd’hui plusieurs activités complémentaires : publications scientifiques, études et commentaires de jurisprudence, formations juridiques, ressources pédagogiques et assistance documentaire destinée aux étudiants et aux chercheurs.
Son champ de travail s’étend aux principales branches du droit privé français : sources du droit et méthodologie juridique, droit civil, droit des contrats, responsabilité civile, sûretés, droit commercial, droit des sociétés, droit bancaire et autres domaines du droit privé.

L’une des particularités de l’Académie est également de rapprocher la jurisprudence française, notamment celle de la Cour de cassation, des chercheurs et lecteurs qui souhaitent mieux la connaître, en France comme dans le monde arabe. La traduction et la diffusion de certaines ressources en langue arabe s’inscrivent dans cette volonté de rendre la connaissance juridique plus largement accessible.

L’Académie propose également une aide à la recherche bibliographique, née d’un constat simple : pour un étudiant ou un chercheur, trouver les bonnes références peut demander beaucoup de temps et parfois constituer un véritable obstacle à la recherche. L’objectif est donc de faciliter cet accès à la documentation juridique française et de permettre au chercheur de consacrer davantage de temps à l’essentiel : son propre travail scientifique.

Aujourd’hui, l’Académie de droit privé – Paris poursuit ainsi un projet qui repose sur une conviction : la connaissance juridique est un patrimoine qui se construit, se conserve et se transmet.
À travers ses publications, ses formations et ses services documentaires, l’Académie souhaite contribuer, à son échelle, à la diffusion et à la transmission du droit privé français, au service des étudiants, des chercheurs et des professionnels du droit.

Une histoire qui continue

L’Académie n’est pas conçue comme un projet achevé. Elle se développe progressivement au gré des recherches, des publications et des nouveaux projets : nouvelles formations, nouvelles collections, traduction de la jurisprudence française, enrichissement des ressources documentaires et développement de nouveaux outils destinés à faciliter l’étude et la recherche juridique.
L’histoire de l’Académie est donc aussi celle d’un projet en construction : celui de faire de la recherche juridique un savoir accessible, organisé et transmissible.

Éditions RJCC

Les Éditions RJCC Fr constituent le pôle éditorial de l’Académie de droit privé – Paris. Elles sont nées de la volonté de conserver, organiser et diffuser les travaux consacrés à la doctrine et à la jurisprudence en droit privé français, notamment ceux publiés dans le cadre de la RJCC.fr.
À travers plusieurs collections : (BDPF, Grands arrêts, Grands arrêts (R), Panorama et JCCFR) les Éditions RJCC publient des ouvrages, études et travaux destinés à mettre en valeur la jurisprudence de la Cour de cassation française et à offrir aux étudiants, chercheurs et professionnels du droit des ressources spécialisées pour leurs études et leurs recherches

L’édition numérique permet aujourd’hui de rendre ces travaux plus facilement accessibles et de contribuer, au-delà des frontières françaises, à la diffusion de la connaissance du droit privé français.
Les Éditions RJCC Fr s’inscrivent ainsi dans la mission générale de l’ACDP Paris : produire, conserver et transmettre une documentation juridique de qualité au service de l’enseignement, de la recherche et de la pratique du droit.

Directeur de publication

Mohammed Elayachi Bellamallem, né à Rabat, au Maroc, a grandi à Salé, où il a effectué sa scolarité jusqu’à l’obtention d’un baccalauréat en lettres modernes en 1995.
Son parcours juridique commence au Maroc, par une formation universitaire en langue arabe et français, dans le domaine du droit privé.

En juin 1999, il obtient une Licence en droit privé de l’Université Mohammed V – Agdal, Rabat.
Cette première formation constitue le socle de son parcours juridique. Elle lui permet d’acquérir une connaissance du droit privé en langue arabe et de développer, dès le début de son parcours, un intérêt particulier pour le droit des affaires et les questions relatives à l’organisation de la justice commerciale.
C’est dans cette continuité qu’il consacre son premier travail universitaire à une étude des tribunaux de commerce, travail qui sera publié ultérieurement sous forme d’ouvrage en langue arabe:👇

المحاكم التجارية
الطبيعة والإشكالات

محمد بلمعلم، المحاكم التجارية: الطبيعة والإشكالات، منشورات مجلة قم نفر، باريس، دجنبر 2010، برقم 1، سلسلة مكتبة أكاديمية القانون الخاص، ك 1، (93 صفحة).

🇲🇦 Une première expérience au contact de la pratique juridique

Après l’obtention de sa Licence, M. Bellamallem choisit de compléter sa formation universitaire par une expérience pratique au sein d’une étude notariale à Salé, où il exerce comme stagiaire de mai 2000 à février 2002 auprès de Maître Adil. Boulouiz, notaire à Salé.
Cette expérience lui permet de confronter les connaissances acquises à l’université aux réalités concrètes de la pratique juridique. Il participe notamment à la préparation de projets de contrats après l’exploitation des dossiers de la conservation foncière, à l’accueil du public et aux recherches juridiques.
Il prend également part à l’accomplissement de diverses formalités juridiques et administratives liées à la constitution des sociétés, tout en assurant une veille juridique.

🇲🇦 Du droit privé au droit des affaires

Son parcours universitaire se poursuit avec une spécialisation en droit des affaires. En juin 2007, il obtient un DESA en droit privé, spécialité droit des affaires, à l’Université Mohammed V de Rabat.
Cette nouvelle étape approfondit son intérêt pour le droit des sociétés et les mécanismes juridiques propres aux entreprises. Elle donne également lieu à un travail de recherche consacré à une question particulière du droit des sociétés.
Cette recherche est publiée en 2007 sous la forme de l’ouvrage en langue arabe: 👇

الشفعة في أسهم شركات المساهمة

محمد بلمعلم، الشفعة في أسهم شركات المساهمة، دراسة للمادتين 253 و257 من قانون شركات المساهمة المغربي، دار الآمان، الرباط، سنة 2007، 315 صفحة.

🇲🇦 L’enseignement du droit et la transmission des connaissances

Après sa spécialisation en droit des affaires, M. Bellamallem poursuit son parcours par une expérience d’enseignement à l’Université Mohammed V de Rabat, où il intervient comme enseignant vacataire de septembre 2007 à juin 2010.
Il assure des travaux dirigés en droit de la famille, droit commercial et droit des sociétés, en complément des cours magistraux. Il accompagne notamment les étudiants dans la préparation des exercices, des cas pratiques et des commentaires d’arrêt, ainsi que dans leur préparation aux examens.
Cette expérience d’enseignement l’amène à s’intéresser également à une question essentielle pour tout étudiant en droit : comment apprendre le droit, raisonner juridiquement et réussir ses études ?
C’est dans cet esprit qu’il publie plus tard : 👇

كيف أنجح في دراستي القانونية

المنهجية القانونية، ومفاتيح النجاح

محمد بلمعلم، "كيف أنجح في دراستي القانونية: المنهجية القانونية، ومفاتيح النجاح" منشورات قم نفر، باريس، ط 1، يوليوز 2022، تحت رقم 226، سلسلة مكتبة أكاديمية القانون الخاص، ك 6.

Cette même expérience d’enseignement nourrit son intérêt pour plusieurs branches du droit privé, notamment le droit de la famille et le droit des sociétés, domaines auxquels seront consacrés par la suite des publications et des formations de l’Académie.
Il publie notamment :

محمد بلمعلم، " القرارات الكبرى بصدد قانون الأحوال الشخصية"، منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، يناير 2023، تحت رقم 434،

Et, dans le domaine du droit des sociétés :
M. Bellamallem, Les grands arrêts (R) du droit des sociétés : 1999-2021, éd. RJCC, Paris, juillet 2022, Coll. Grands arrêts (R), T. 1, 90 p.

Le droit des sociétés occupe ainsi une place particulière dans le parcours de l’Académie :
il ne s’agit pas seulement d’un domaine étudié et publié, mais également d’une matière enseignée et proposée aujourd’hui dans le cadre de ses formations.

Devenez capable de comprendre, analyser et résoudre les principales questions de droit des sociétés français — de la constitution de la société à son fonctionnement, jusqu’aux opérations qui marquent sa vie juridique.

🇫🇷 Du droit étudié en arabe au droit privé français

Après plusieurs années de formation juridique en langue arabe, Mohammed Bellamallem poursuit son parcours en français et obtient, en mai 2010, une Licence en droit des affaires à l’Université Mohammed V de Rabat.
Cette nouvelle étape marque l’ouverture de son parcours vers l’étude du droit privé en langue française, et plus particulièrement vers le droit des affaires et les sources du droit français.
Son travail de fin d’études donne lieu à un premier ouvrage juridique rédigé en français : 👇

Les causes de faillite des compagnies d’assurances

M. Bellamallem, Les causes de faillite des compagnies d’assurances, éd. RJCC, Paris, Août 2011, sous n° 3. Coll. BDPF, T 3, (p 50 pages)

Son parcours se poursuit ensuite en France.

En juillet 2012, il obtient un DSU, mention Droit civil, à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas. Cette formation lui permet d’approfondir l’étude du droit civil français et de se familiariser davantage avec ses méthodes d’analyse et de raisonnement.

Puis en 2013 un Master 1 en droit privé à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, poursuivant ainsi sa spécialisation dans les différentes branches du droit privé français et préparant la poursuite de son parcours de recherche.

En 2014, il obtient un Master 2 Recherche en droit du patrimoine approfondi à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Dans le cadre de cette formation, il consacre son mémoire à une question relevant du droit des sociétés : la nature juridique des clauses d’agrément.
Ce travail sera publié sous la forme de l’ouvrage :👇

La nature juridique des clauses d’agrément

M. Bellamallem, La nature juridique des clauses d’agrément , Ed. RJCC, Paris, octobre 2014, sous n° 21. Coll. BDPF, T 4, (66 pages).

Ces années de formation en France constituent une étape déterminante dans son parcours. Elles lui permettent d’approfondir sa connaissance du droit privé français, au contact direct de l’enseignement universitaire et de la recherche juridique, notamment à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sous la direction de M. le Professeur Philippe Delebecque, professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Cette période de recherche et de réflexion donnera progressivement naissance à un travail consacré au droit de préemption sociétaire, à la lumière des droits français et marocain.👇

🇫🇷 De la formation à la transmission : la naissance d’un projet

Après ses années de formation au Maroc et en France, Mohammed Bellamallem commence en septembre 2016 une nouvelle étape de son parcours à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, en qualité d’agent contractuel.
Au contact quotidien des étudiants, il participe notamment à leur accueil, leur information et leur orientation, ainsi qu’à des activités d’aide documentaire.
Cette expérience lui permet de mieux comprendre une difficulté concrète rencontrée par de nombreux étudiants et chercheurs : trouver, en France, les références juridiques pertinentes et réellement utiles à un sujet de recherche.
C’est dans cette continuité qu’est développée une aide documentaire spécialisée en droit privé français, destinée à accompagner les étudiants et les chercheurs dans l’identification et la recherche de références françaises adaptées à leurs travaux.

🇫🇷 De la recherche documentaire à la création de RJCC

Parallèlement à cette expérience universitaire, une autre idée prend progressivement forme : rendre plus largement accessibles les ressources du droit privé français, notamment sa jurisprudence, sa doctrine et ses méthodes d’étude.
Depuis janvier 2017, Mohammed Bellamallem assure la responsabilité scientifique de RJCC, une revue juridique en libre accès consacrée notamment à la jurisprudence civile et commerciale de la Cour de cassation française, avec un travail important de traduction vers l’arabe.

Au fil des années, cette initiative s’est développée autour de plusieurs activités complémentaires :
la publication et l’édition d’ouvrages juridiques, notamment dans la collection Grands arrêts ;
la formation juridique, particulièrement en droit des contrats, droit des sociétés et méthodologie juridique ;
l’aide documentaire destinée aux chercheurs en droit privé ;et la diffusion de ressources consacrées à la jurisprudence et au droit privé français.

🇫🇷 Le droit des contrats : de l’enseignement à la formation

À partir de septembre 2022, Mohammed Bellamallem rejoint Paris School of Business (PSB) comme enseignant et commence notamment à dispenser des enseignements en droit des contrats, dans le cadre du programme PGE – Master 2 Comptabilité, Conseil et Audit.

Il y enseigne les principaux mécanismes du droit des contrats et accompagne les étudiants dans leur apprentissage du raisonnement juridique, à travers les cours, les exercices et les cas pratiques.
Cette expérience d’enseignement a naturellement prolongé le travail entrepris dans les recherches et les publications consacrées au droit des contrats. Elle est aujourd’hui à l’origine d’une formation spécialisée en droit des contrats proposée par l’Académie de droit privé – Paris, destinée à celles et ceux qui souhaitent comprendre la matière et maîtriser sa mise en pratique.

DSCG 1 - Droit des contrats

DSCG 1 - Gestion juridique, fiscale et sociale - Droit des contrats - 2022 - 2023. 1 éd. RJCC, Paris, Août 2022, sous n° 450. p 50 pages.
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🇫🇷 Le droit bancaire et financier :

Dans le cadre de son enseignement à Paris School of Business, Mohammed Bellamallem intervient également en droit bancaire et financier, notamment auprès des étudiants du programme Master Corporate Finance.

comprendre les opérations bancaires et leur cadre juridique

Cet enseignement porte sur les principales institutions et opérations bancaires et financières, ainsi que sur les mécanismes juridiques qui les encadrent. Il permet aux étudiants d’aborder une matière souvent technique à partir d'une approche juridique structurée et concrète.
Cette expérience a également nourri le développement des ressources de l’Académie consacrées au droit bancaire et financier, afin de permettre aux étudiants et aux professionnels d’acquérir une compréhension plus claire des opérations et des règles qui les régissent.

DROIT BANCAIRE
Instruments de paiement et de crédit
Les opérations bancaire

Droit bancaire : instruments de paiement et de crédit
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1re édition – RJCC, Paris, Mars 2024
Collection Bibliothèque de Droit Privé Français (BDPF), Tome 8
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C’est ainsi que s’est progressivement construit le projet qui donnera naissance à l’Académie de droit privé – Paris : une initiative née de la recherche et de l’université, mais pensée avant tout pour transmettre, expliquer et rendre accessibles les connaissances et les ressources du droit privé français.

Un travail de recherche qui se poursuit

Le parcours présenté ici n’est pas achevé. Il se poursuit aujourd’hui à travers de nouveaux travaux consacrés au droit du travail, droit pénal et droit des biens :👇

Dans le cadre des Éditions RJCC, Mohammed Bellamallem travaille actuellement à la préparation d’un ouvrage , sous la direction de M. le Professeur Ph. Delebecque, consacré à une question particulière du droit des sociétés :
M. Bellamallem, Le droit de préemption sociétaire, à la lumière du droit français et marocain, Éd. RJCC, Paris, décembre 2026, Coll. BDPF, T. 9, n° 651.
Cet ouvrage, actuellement à paraître, s’inscrit dans le travail éditorial et scientifique développé par l’Académie de droit privé – Paris et ses éditions.

L’Académie reste ainsi un espace de travail et de transmission, où les recherches d’hier nourrissent les projets d’aujourd’hui et où de nouveaux travaux sont appelés à voir le jour.
L’histoire continue.

Académie de droit privé – Paris
www.acdp-paris.fr/
Les éditions RJCCFR, Paris
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